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Un article de la Mémoire du Québec (2022).
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Correspondances dans les titres
- Abside (définition ; terme d'architecture d'église). droit (600 octets)
2: ...où le clergé serangeait autrefois en cercle, à droite et à gauche de l'évêque.. La partie de l'égl... - Banalité, droit de (définition) (285 octets)
- Corvée, droit de (définition) (186 octets)
- Le Droit (journal) (933 octets)
2: ...php?search=%22Francoeur%22 Francoeur] acquiert Le Droit.<br>
3: ...étaire des quotidiens Le Soleil de Québec et Le Droit d'Ottawa. <br>
4: ...e Soleil de Québec, La Tribune de Sherbrooke, Le Droit d'Ottawa, Le Quotidien de Saguenay et La Voix de ... - Quint, droit de (définition) (148 octets)
1: *Droit du roi de recevoir la cinquième partie du prix d...
Correspondances dans les textes
- Biographie de l'auteur (11027 octets)
37: *Cours de droit à l’Université de Montréal.
40: *Licence en droit (Université de Montréal, 1959).
46: ...ident de la promotion 1956-1960 de la Faculté de droit de l’Université de Montréal.
93: *Le 1er août 1977, il retourne à la pratique du droit dans l’étude Robinson, Cutler, Sheppard de Mon...
95: ...Le 27 septembre 1977, il ajoute à la pratique du droit celle de coanimateur avec Matthias Rioux, de l’... - Droits de propriété intellectuelle (4263 octets)
3: ...er Inc.(ci-après: CCI) qui en détient tous les droits de propriété intellectuelle.
5: *Les droits de CCI s'appliquent à tous les documents, donn...
13: ...érée d’usage commercial, en contravention des droits d'auteur et est interdite.
25: ==Droits de propriété intellectuelle==
27: ...leur faveur. Ces droits comprennent notamment les droits d'auteur et la marque de commerce. - 01. Québec (province). (histoire). (-35 000 - 1759) (136158 octets)
70: ...entre le Labrador et Terre-Neuve ; il baptise l'endroit «Terre de Caïn».<br>
105: ...e-Écosse) ; La Roche part à la recherche d'un endroit plus propice sur la terre ferme, mais une forte t...
106: ...ttendant qu'il eut trouvésur la terre ferme un endroit propice à son établissement..<br>
119: ...Nouvelle-France], pour une période de 10 ans, le droit exclusif de faire la traite sur les côtes du ter...
158: ...Nouvelle-France%22 Nouvelle-France] et obtient le droit de traite exclusive alors que Samuel de [{{SERVER... - 01. Québec (province). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1608-1979) : (180820 octets)
40: ...accidentellement Hus qui se trouvait au mauvais endroit au mauvais moment ; le Conseil supérieur annule ...
62: ...rieure fracturée à plusieurs endroits, le bras droit cassé et le gauche mutilé, alors que ses 2 jamb...
92: ...rieure fracturée à plusieurs endroits, le bras droit cassé et le gauche mutilé, alors que ses 2 jamb...
242: ... Victor Denis est tué par une balle à l'oreille droite au 415 de la rue Cadieux à Montréal ; au cours...
288: ...oberts est accusé de libelle diffamatoire à l'endroit de la Législature ; Roberts est amené à la bar... - 02. Québec (province). (histoire). (1760 - 1850) (80444 octets)
20: ...ont partie des biens des colons et reconnaît les droits des colons sur leurs esclaves. <br>
37: ...émigrer, mais s'ils restent, ils conserveront le droit, limité cependant, de pratiquer leur religion ; ...
49: ...et par la rivière Godefroy (Nicolet) sur la rive droite du Saint-Laurent ; la division administrative de...
92: ...à transporter du thé en Amérique en payant les droits imposés par la Loi de '''1767'''.<br>
97: ... qui rétablit les lois civiles françaises et le droit de pratiquer la religion catholique dans la provi... - 03. Québec (province). (histoire). (1841 - 1930) (100445 octets)
57: Le Parlement retire formellement le droit de vote aux femmes du Bas-Canada. <br>
84: ...s droits de pêche au nord du 36e parallèle, des droits de navigation sur les eaux intérieures (lac Mic...
146: ...ier de textile en France et en Angleterre et leur droit de se séparer du Nord suffiraient à convaincre ...
1229: ...Montreal Suffrage Association qui veut obtenir le droit de vote pour les femmes au Canada et au Québec. ...
1279: ...é par la compagnie Canadien Pacific près de l'endroit où se dresse le monument à l'Empress of Ireland... - 04,1a. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1825-1979) : (165063 octets)
12: ...rieure fracturée à plusieurs endroits, le bras droit cassé et le gauche mutilé, alors que ses 2 jamb...
158: ... Victor Denis est tué par une balle à l'oreille droite au 415 de la rue Cadieux à Montréal ; au cours...
204: ...oberts est accusé de libelle diffamatoire à l'endroit de la Législature ; Roberts est amené à la bar...
353: ...s Bercowitz à qui il avait refusé d'accorder le droit d'ouvrir une affaire de book-making ; Berkowitz a...
509: ...Québec et son parain, Paul Chassé pratiquait le droit à Drummondville.<br> - 04. Québec (province). (histoire), (1931 - 1999) (121253 octets)
8: ...u Québec et reconnaissant à la femme mariée le droit conserver le contrôle de l'argent qu'elle gagne ...
248: ...la province de Québec adopte la loi accordant le droit de vote aux femmes aux élections provinciales.<b...
249: (25 avril) Sanction de la loi accordant le droit de vote aux femmes aux élections provinciales.<b...
257: ...lé par le même sous-marin et presque au même endroit ; 6 de ses marins manquent à l'appel ; c'est au ...
321: ...s ententes fédérales-provinciales et reprend le droit de taxer le revenu des personnes et des corporati... - 05.1 Québec (province). (histoire). (2000 -) (43677 octets)
49: ...ente du 23 octobre '''2001''' ; 6 500 cris ont le droit de voter et 4 479 d'entre eux approuvent l'entent...
250: ...c qui interdit de fumer dans les bars et autres endroits publics de la province.<br>
254: ...nt du Québec ; de plus ce gouvernement aurait le droit d'imposer des taxes foncières sur le territoire,...
259: ... les tribunaux canadiens en vertu des chartes des droits et liberté ; il soulève un tollé qui dépasse...
408: ... fait que rien ni personne ne devrait entraver ce droit.<br> - 07. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1985) : (17988 octets)
4: ... à la prison après avoir été agressif à l'endroit du personnel de la maison de transition dans laqu...
10: ...Hells-Angels] ; en juin '''2007''', il obtient le droit de sortie sans escorte. Son fils, Michel Genest j... - 09. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits (1987) : 0 (873 octets)
2: ...ur Patrice Bernard, 52 ans, à cause d'erreurs de droit ; des déclarations faites par l'accusé auraient... - 1.Guerre des gangs - Éphémérides - 2013. (organisation criminelle) (37202 octets)
1: ... ont trouvé des traces d'accélérant ; à cet endroit, le jeune mafioso Dany DeGregorio, 39 ans, avait ...
9: ...re. Gosselin était un homme de confiance et bras droit de Raynald Desjardins, puis était impliqué dans...
30: ...r avait des liens avec Vittorio Mirarchi, le bras droit de Raynald [{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?se...
36: ...se la libération conditionnelle à laquelle il a droit.<br>
60: ... ont trouvé des traces d'accélérant ; à cet endroit, le jeune mafioso Dany DeGregorio, 39 ans, avait ... - 11. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1989) : (18573 octets)
21: ...assassin lorsque celui-ci la recevait lors de son droit de visite ; d'abord accusé de meurtre prémédit...
29: ...n petits morceaux qui sont dispersés à divers endroits de la région ; Benoît Desrosiers, 32 ans, qui ... - 12. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1990) : C) (14483 octets)
20: ...et libertés interdit toute discrimination à l'endroit d'une personne qui a été condamnée si le crime...
22: ...02''', est accusé de tentative de meurtre à l'endroit de sa nouvelle conjointe, Nicole Plante, 54 ans ;...
47: ...rime dans un égoût pluvial à proximité de l'endroit où les coups de feu avaient été tirés. <br>
53: ...ré en '''1992''' et s'inscrit à la faculté de droit de l'Université de [<!-- pas unique -->{{SERVER}... - 13. Québec (province). (). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1991) : (histoire (13260 octets)
19: ...gels], est assassiné en même temps que son bras droit et beau-frère, Yvan Martel ; leurs cadavres sont...
41: ...''1991''', le cadavre de Robert Décarie, le bras-droit de Roger Provençal, est trouvé dans le coffre d... - 14. Québec (province (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1992) : (17468 octets)
51: ...rend une démarche visant à obtenir d'un jury le droit de demander une libération conditionnelle confor...
55: ...se inconsciente ; Madame Brochu décède à cet endroit. Un rapport télévisé montre une photo de Lebla... - 16. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1996) : (18947 octets)
30: ...e complot de menace de mort et d'extorsion à l'endroit d'une agente d'immeubles de l'ouest de Montréal ... - 16. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1999) : (37598 octets)
17: ... un Hells Angel qui avait déjà habité à cet endroit ; le 26 mars '''2009''', Gérald [<!-- pas unique...
37: ...Hamel, 37 ans, un dépressif qui avait obtenu les droits d'accès bi-hebdomadaires à sa fille ; l'assass...
131: ...errière les barreaux ; en raison d'une erreur de droit, la Cour d'appel du Québec annule le verdict et ... - 17. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2003) (69828 octets)
33: ...', Me Charles Devlin, 80 ans, un ancien avocat en droit du travail, crie «Hey» à 4 individus qui se ch...
73: ...ontréal depuis septembre pour des assauts à l'endroit de sans-abri, est identifié par la police par so...
105: ...omme avait été battu à mort et gisait à cet endroit depuis au moins le 24 juin précédent, jour de s...
182: ...t il était accusé d'agression et menaces à l'endroit de son ex-amie ; sa nouvelle amie, Annie Turbide,...
206: ...e temps que Grewal, est retrouvé non loin de l'endroit où celui de ce dernier avait été trouvé et da... - 18. . Québec (province). (histoire). Meurtres homicides et autres méfaits : (2006) (64042 octets)
66: ...prison avec sursis pour violence conjugale à l'endroit de sa conjointe Kitty ; il s'agit du premier meur...
143: ...', la Cour suprême (8 contre un) conclut que les droits de Madame Côté ont été violés par les polic...
149: ...avait tué dans le secteur de Isle La Motte, un endroit de villégiature du Vermont au bord du lac [{{SER...
153: ... une automobile pendant 5 ans et il n'aura pas le droit de posséder une arme à feu pendant 10 an.<br>
165: ...ne puissante motocyclette s'est rangée du côté droit de la voiture, le passager de la motocyclette en ...
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