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Un article de la Mémoire du Québec (2022).
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Correspondances dans les titres
- Sénat (institution politique) (176 octets)
Correspondances dans les textes
- 04. Québec (province). (histoire), (1931 - 1999) (121253 octets)
1769: ...égal, représentation des peuples autochtones au Sénat, les rapports avec la Chambre des [<!-- pas uniqu... - Abbott (John Joseph Caldwell) (3433 octets)
10: Sénateur du Parti conservateur de la division d'Inkerma...
11: Leader du Gouvernement au Sénat, il est nommé ministre sans portefeuille dans le...
14: ...evient premier ministre au cours de son mandat de sénateur. <br> - Acte de l'Amérique du Nord britannique-AANB (constitution) (1973 octets)
7: ...e (représentée par le gouverneur général), du Sénat dont les membres sont nommés par le gouverneur g... - Asselin (Martial) (2072 octets)
7: Sénateur du Parti conservateur de la division de [<!-- ...
8: Vice-président du Sénat ('''1984'''-'''1988'''). <br> - Beauchamp Jodoin (Mariana) (565 octets)
1: ...emière Canadienne française à être nommée au Sénat. Décès en '''1980'''. <br> - Beaulieu (Mario) (1838 octets)
6: Sénateur du Parti progressiste-conservateur du Canada-P...
7: ...plain_(pont)%22 Champlain] ; à cette époque les sénateurs n'avaient pas le droit d'être partie à des ...
10: Sénateur du Parti progressiste conservateur du Canada-P... - Beauregard (Élie) (919 octets)
4: Sénateur du Parti libéral ('''1940'''-'''1954'''). <br...
5: Président du Sénat du Canada ('''1949'''-'''1953'''). <br> - Blondin (Pierre-Édouard) (1228 octets)
4: Sénateur du Parti conservateur de la division des [<!--...
5: Président du Sénat ('''1930'''-'''1935'''). <br> - Boisvenu (Pierre-Hugues) (2938 octets)
3: ...servateur du Canada ('''2010'''-'''2015'''), puis sénateur indépendant ('''2015'''-). <br>
5: ... Sénat, annonce qu'il siégera dorénavant comme sénateur indépendant.<br>
6: ... '''2015''', il quitte le caucus des députés et sénateurs conservateurs lorsqu'il apprend que son dossi...
7: ... disparues qu'il a fondée avant sa nomination au Sénat ou aux activités reliées à la publication de s... - Bolduc (Joseph) (953 octets)
3: Sénateur du Parti conservateur ('''1884'''-'''1924''')....
4: Président du Sénat ('''1916'''-'''1922'''). <br> - Bourget (Maurice) (1181 octets)
3: Sénateur du Parti libéral de la division des [<!-- pas...
4: ...VER}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?search=%22Sénat%22 Sénat] ('''1963'''-'''1966'''). <br> - Brazeau (Patrick) (9008 octets)
3: Sénateur du Parti conservateur du Canada ('''2009'''-''...
4: En décembre '''2008''', il est nommé au Sénat en même temps que 15 autres personnes choisies p...
5: ...nvier '''2009''', Brazeau entre en fonction comme sénateur.<br>
6: ...une étude sur les remboursements de dépenses du Sénat.<br>
7: ... du Sénat examine les dépenses de résidence su Sénateur Brazeau qui déclare que sa résidence princip... - Canada , Scandales. Affaire des comptes de dépenses des sénateurs (4556 octets)
3: ...ch=%22Brazeau_(Patrick)%22 Brazeau] est nommé au Sénat en même temps que 15 autres personnes choisies p...
4: ...s réclamations de remboursement de dépenses des sénateurs.<br>
5: ... du Sénat examine les dépenses de résidence su Sénateur Brazeau qui déclare que sa résidence princip...
6: ... questions semblables sont soulevées au sujet du sénateur Mike Duffy qui déclare sa résidence principa...
7: ... '''2012''', Le Sénat étend sa vérification au sénateur libéral Mac Harb qui déclare sa résidence p... - Canada. Devise, drapeaux, emblèmes, hymnes nationaux, toponymie. (Canada) (9673 octets)
76: ...iciel du Canada par la Chambre des communes et le Sénat le 27 juin suivant. <br> - Canada. Histoire. (Canada) (156586 octets)
552: ...e (représentée par le gouverneur général), du Sénat dont les membres sont nommés par le gouverneur g...
830: ...John Alexander Macdonald qui est remplacé par le sénateur John Joseph Caldwell [{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}}...
1210: ...déral et au Parti libéral provincial ; les deux sénateurs démissionnent de leur poste. <br> - Canada. Histoire. Entente de Charlottetown. (Canada) (4576 octets)
15: ...égal, représentation des peuples autochtones au Sénat, les rapports avec la Chambre des communes, caté... - Canada. Histoire. Entente du lac Meech (Canada) (22446 octets)
55: ...u nom des personnes susceptibles d'être nommées sénateurs de leur territoire.<br>
63: ...n nombre de députés au moins égal à celui des sénateurs de cette province le 17 avril '''1982''', le ...
73: Sénat <br>
77: 1) la réforme du Sénat, notamment:<br>
81: | ||les fonctions et le rôle du Sénat - Canada. Institutions politiques. (Canada) (35777 octets)
5: ...général, un parlement législatif composé d'un sénat et d'une chambre des communes, un gouvernement ex...
58: ... de loi adopté par la Chambre des communes et le Sénat. Hôte officiel des chefs d'État étrangers, il ...
396: Sénat. Institution parlementaire composée de 104 membr...
397: ...ada soient représentées à raison de 2 nouveaux sénateurs par région. <br>
398: ...tion a été utilisée en '''1990''' alors que le Sénat, où le gouvernement progressiste-conservateur é... - Carignan (Claude) (1350 octets)
5: Sénateur du Parti conservateur du [<!-- pas unique -->{...
7: ...per] le nomme leader du Gouvernement du Canada au Sénat. (source : The Gazette, 31 août '''2013''', page... - Cauchon (Joseph-Édouard) (3496 octets)
8: ...VER}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?search=%22Sénat%22 Sénat] du Canada ('''1867'''-'''1872'''). <br> - Chapman (William) (2611 octets)
8: ...VER}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?search=%22Sénat%22 Sénat] du Canada ('''1902'''-'''1917'''). <br> - Charbonneau (Guy) (1262 octets)
4: Sénateur du Parti progressiste-conservateur de la divis...
5: Président du Sénat ('''1984'''-'''1990'''). <br> - Chauveau (Pierre-Joseph-Olivier) (5492 octets)
16: Sénateur du Parti conservateur de [<!-- pas unique -->{...
17: Président du Sénat ('''1873'''-'''1874'''). <br> - Cogger (Michel) (1412 octets)
2: Sénateur progressiste-conservateur de la division de [<...
4: ...evant la Cour d'appel du Québec. Démissionne du Sénat le 7 septembre '''2000'''. Le 17 mai '''2001''', ...
6: Sénateur du Parti conservateur du [<!-- pas unique -->{... - Conseil législatif de la province de Québec-CLPQ (institution politique) (717 octets)
3: Cet organisme, dont le Sénat du Canada était l'équivalent fédéral, a été... - Conseil législatif du Canada-Uni (institution politique) (557 octets)
1: ...'', il est remplacé, au niveau fédéral, par le Sénat et, au niveau provincial, par le Conseil législa... - Dagenais (Jean-Guy) (1724 octets)
5: ...nateur du Parti conservateur du Canada (division sénatoriale de Victoria ; 6 janvier '''2012'''-).<br>
6: ...teur du Canada, Monsieur Dagenais démissionne du Sénat et attribue le manque de soutien du parti conserv... - Dandurand (Raoul) (2489 octets)
3: Sénateur du Parti libéral de la division de Lorimier (...
4: Président du Sénat ('''1905'''-'''1917''') et ministre d'État dans ... - Demers (Jacques) (1699 octets)
9: Sénateur du Parti conservateur du [<!-- pas unique -->{...
11: ...te rapporte que Demers a abandonné son siège au Sénat.<br> - Deschâtelets (Jean-Paul) (988 octets)
3: Sénateur du Parti libéral de la division de [<!-- pas ...
4: Président du Sénat ('''1968'''-'''1972'''). <br> - Drouin (Mark Robert) (603 octets)
2: Sénateur du Parti conservateur de la division de LaSall...
3: Président du Sénat ('''1957'''-'''1962'''). <br> - Duplessis (Suzanne Fortin) (1022 octets)
4: ...du Canada-PCC ('''2009'''-) ; elle est nommée au Sénat en même temps 17 autres personnes choisies par l... - Ferretti Barth (Marisa) (441 octets)
2: Sénatrice ('''1997'''). <br>
3: ...remière femme d'origine italienne à accèder au Sénat du Canada. <br> - Fournier (Jules) (3327 octets)
7: Traducteur au Sénat du Canada ('''1917'''-'''1918'''). <br> - Gouverneur général du Canada (institution politique) (10970 octets)
1: ... de loi adopté par la Chambre des communes et le Sénat. Hôte officiel des chefs d'État étrangers, il ... - Grimard (Normand) (1128 octets)
2: Sénateur du Parti progressiste-conservateur ('''1990'''...
3: ...t. C'est ainsi que Normand Grimard est appelé au Sénat en même temps que Thérèse [<!-- pas unique -->... - Hardy (Arthur-Charles) (401 octets)
3: Sénateur du Parti libéral du Canada ('''1922'''-'''196...
4: Président du Sénat ('''1930''').<br> - Housakos (Leo) (1393 octets)
3: ...vateur du Canada ('''2009'''-) ; il est nommé au Sénat en décembre '''2008''' en même temps que 15 aut...
6: ...ive d'intervention, ni de conflit d'intérêts du sénateur dans l'octroi du contrat donné par le minist... - Huissier du bâton noir (définition) (584 octets)
1: ...ges du Conseil à l'Assemblée législative ou du Sénat à la Chambre des communes. Fonction disparue au ... - Hydro-Québec (entreprise de services) (163410 octets)
28: ...ion de la Montreal Electric Light Company par les sénateurs Thomas Ryan et John Hamilton, l'avocat John [...
232: ...deux de ces actions sont ensuite transportées au sénateur W.L. McDougald, les 3 autres étant portées a...
283: ...démis de ses fonctions après avoir prononcé au Sénat un discours anticlérical malgré la demande expr... - Hébert (Jacques) (3350 octets)
11: Sénateur du Parti libéral de la division de [<!-- pas ...
23: Bonjour le monde, Trois semaines dans le hall du Sénat ('''1987''')<br> - Iacurto (Francesco) (2363 octets)
5: ... du Québec, à la Galerie nationale d'Ottawa, au Sénat du Canada à Ottawa, au Parlement du Québec, au ... - Lacoste (Alexandre) (3196 octets)
6: Sénateur du Parti conservateur de la division de [<!-- ...
7: Président du Sénat du Canada ('''1891'''). <br> - Lamoureux (Charles-Roch) (702 octets)
3: Gentilhomme huissier à la verge noire du Sénat ('''1947'''-'''1970'''). <br> - Landry (Philippe) (2467 octets)
4: Sénateur du Parti conservateur de la division de [<!-- ...
5: Président du Sénat ('''1911'''-'''1916'''). <br> - Langlois (Godfroy) (3225 octets)
19: Sus au Sénat ('''1898''')<br> - Lapointe (Renaude) (1735 octets)
6: Sénatrice du Parti libéral de la division des [<!-- pa...
7: Présidente du Sénat ('''1979'''-'''1980''') ; première Canadienne fr... - Lavigne (Raymond) (4916 octets)
3: ...r du Parti libéral ('''2002'''-'''2006'''). puis sénateur indépendant ('''2006'''-'''2011'''). <br>
4: ...e genre de travail pour les besoins personnels du sénateur Lavigne. <br>
5: ...tre les accusations du Sénat ; en '''2007''', le Sénat l'accuse d'absentéisme inexpliqué parce qu'il n...
6: En '''2006''', il est forcé de rembourser au Sénat 23 666 $ pour des frais indûment chargés. <br>
7: ...t des accusations, il est interdit de siéger au Sénat. <br> - Lavoie Roux (Thérèse) (2891 octets)
11: Sénatrice du Parti progressiste-conservateur du Canada-...
12: ...position constitutionnelle pour nommer 8 nouveaux sénateurs, dont Thérèse Lavoie-Roux. <br> - LeMoine (James Macpherson) (2200 octets)
17: ...celle de ses frères, Robert LeMoine, greffier du Sénat du Canada ('''1871'''-'''1886''') et Georges-Loui...
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