Dussault (Pierre R.)

Un article de la Mémoire du Québec (2020).

  • Homme de loi (avocat) né en 1941 à Lacolle.

Études au Collège Sainte-Marie de Montréal, à l'Université de Montréal-UdeM et à la Harvard University de Cambridge, Massachusetts, États-Unis.
Professeur de droit fiscal à l'Université de Sherbrooke-UdeS (1967-1990).
Membre de la Commission des valeurs mobilières du Québec (1981-1988).
Juge à la Cour fédérale de l'impôt-CFI (1990-2006).
Décès en 2008.

P.S. Cette entrée a été ajoutée à la suite de représentations soumises par M. le juge Ronald Dudemaine de Sorel-Tracy en 2002.


  • Crédits -


Les cours de justice et la magistrature du Québec, Volume 2 (Ignace Deslauriers, juge retraité de la Cour supérieure du Québec, Direction des communications du ministère de la justice du Québec, Bibliothèque nationale du Québec, 1992).

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