Pépin (Gilles)

Un article de la Mémoire du Québec (2020).

Études au Séminaire de Sherbrooke, à l'Université d'Ottawa et à l'Université de Bordeaux, France (doctorat en droit,1961).
Professeur à la faculté de droit de l'Université d'Ottawa (1961-1966), puis à la faculté de droit de l'Université de Montréal-UdeM (1966-1981).
Juge à la Cour supérieure du Québec-CSQ (1981) ; nommé le 24 septembre 1981, il démissionne le 9 novembre suivant.

  • Publications - Liste partielle


Les Tribunaux administratifs et la Constitution, études des articles 92 à 101 de l'Acte de l'Amérique du Nord Britannique (Presses de l'Université de Montréal, 1969)
Principes de contentieux administratif (avec Yves Ouellette, Éditions Yvon Blais, 1979)

  • Distinctions -


Membre de la Société royale du Canada-SRC.

P.S. Cette entrée a été ajoutée à la suite de représentations soumises par M. le juge Ronald Dudemaine de Sorel-Tracy en 2002.

  • Crédits -


Les cours de justice et la magistrature du Québec, Volume 2 (Ignace Deslauriers, juge retraité de la Cour supérieure du Québec, Direction des communications du ministère de la justice du Québec, Bibliothèque nationale du Québec, 1992)

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