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Un article de la Mémoire du Québec (2022).
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Correspondances dans les titres
- Commissions d'enquête au Québec 1867-2014 (9650 octets)
76: '''1995''' Commission sur l'avenir du Québec + commissions régionales<br>
Correspondances dans les textes
- Biographie de l'auteur (11027 octets)
69: ...u gouvernement du Québec, de la Fédération des commissions scolaires catholiques du Québec et de la Quebec ...
75: ...i des décrèts de conventions collectives et des Commissions d.apprentissage. - 03. Québec (province). (histoire). (1841 - 1930) (100445 octets)
3: ...truction publique qui prévoit la constitution de commissions scolaires. Lord Sydenham, convoque des élections... - 05.1 Québec (province). (histoire). (2000 -) (43677 octets)
447: le personnel des commissions scolaires, dont celui des écoles primaires et se... - Barreau de la province de Québec-BPQ (ordre professionnel) (31004 octets)
12: ...?search=%22Murray%22 Murray] émet les premières commissions d'avocat à 3 notaires, Jean-Baptiste Lebrun Dupl... - Bibliographie - MDQ (92786 octets)
1254: ...des organismes et établissements d'enseignement. Commissions scolaires, cégeps, établissements privés, éta... - Cannon (Lawrence John) (5163 octets)
21: ...le Bureau des commissaires, qui marque la fin des commissions échevinales, a été approuvé par la population... - Chabot (Victor) (1615 octets)
5: Président des commissions royales d'enquête sur les propriétaires de taxi... - Chagnon (Jacques) (2726 octets)
4: Président général de la Fédération des commissions scolaires catholiques du Québec ('''1982'''-'''1... - Charbonneau (France) (2606 octets)
12: ...s avec elle et soumet la Commission à la Loi des Commissions d'enquête du Québec. Conjointe de Benoît [<!--... - Charivaris (définition) (1140 octets)
2: ...harivaris sur leur propriété et ont remis leurs commissions d'officier de justice ou de milice. <br> - Charte des valeurs québécoises (constitution) (3188 octets)
4: ...s, employés d'hôpitaux ou de municipalités, de commissions scolaires, de centres de la petite enfance, d'éc...
7: ...e, les membres élus des conseils de ville et des commissions solaires sont exclus de cette mesure et, le sapin... - Chouayens (définition) (479 octets)
1: ...ouvernementales telles que grades dans la milice, commissions de juge de paix, fournisseurs gouvernementaux, et... - Commission Charbonneau sur l'octroi et la gestion des contrats de construction (2012-2013), collusion et corruption (32499 octets)
13: ...onneau] et soumet ladite Commission à la Loi des commissions d'enquête du Québec. <br> - Commission d'enquête publique (définition) (903 octets)
2: ...{{SCRIPTPATH}}/index.php?search=%22Commissions%22 Commissions] d'enquête au Québec '''1867'''-'''2014'''<br> - Commission scolaire (définition) (1094 octets)
2: En '''1990''', il y avait au Québec 207 commissions scolaires. <br>
3: ...iques, 29 commissions scolaires protestantes et 3 commissions scolaires dispensant l'enseignement aux protestan...
4: ...ales dispensent l'enseignement secondaire, et les commissions scolaires intégrées dispensent l'enseignement p... - Commissions d'enquête au Québec 1867-2014 (9650 octets)
76: '''1995''' Commission sur l'avenir du Québec + commissions régionales<br> - Corriveau (Jacques) (3814 octets)
2: ... qui y sont mentionnés ; il ne s'agissait que de commissions pour avoir obtenu des contrats pour Lemay. <br> - Cournoyer (Jean) (6422 octets)
8: ...u gouvernement du Québec, de la Fédération des commissions scolaires du Québec et de la Quebec Association ... - Cégep (définition) (1282 octets)
1: ...ire et secondaire sont sous la responsabilité de commissions scolaires; le niveau collégial est constitué d'... - Dessau Inc. (entreprise commerciale) (14158 octets)
55: ...omprennent ceux octroyés par les municipalités, commissions scolaires, Hydro-Québec et autres organismes pub...
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