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Un article de la Mémoire du Québec (2022).
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Correspondances dans les titres
- Commissions d'enquête au Québec 1867-2014 (9650 octets)
76: '''1995''' Commission sur l'avenir du Québec + commissions régionales<br>
Correspondances dans les textes
- Biographie de l'auteur (11027 octets)
69: ...u gouvernement du Québec, de la Fédération des commissions scolaires catholiques du Québec et de la Quebec ...
75: ...i des décrèts de conventions collectives et des Commissions d.apprentissage. - 03. Québec (province). (histoire). (1841 - 1930) (100445 octets)
3: ...truction publique qui prévoit la constitution de commissions scolaires. Lord Sydenham, convoque des élections... - 05.1 Québec (province). (histoire). (2000 -) (43677 octets)
447: le personnel des commissions scolaires, dont celui des écoles primaires et se... - Barreau de la province de Québec-BPQ (ordre professionnel) (31004 octets)
12: ...?search=%22Murray%22 Murray] émet les premières commissions d'avocat à 3 notaires, Jean-Baptiste Lebrun Dupl... - Bibliographie - MDQ (92786 octets)
1254: ...des organismes et établissements d'enseignement. Commissions scolaires, cégeps, établissements privés, éta... - Cannon (Lawrence John) (5163 octets)
21: ...le Bureau des commissaires, qui marque la fin des commissions échevinales, a été approuvé par la population... - Chabot (Victor) (1615 octets)
5: Président des commissions royales d'enquête sur les propriétaires de taxi... - Chagnon (Jacques) (2726 octets)
4: Président général de la Fédération des commissions scolaires catholiques du Québec ('''1982'''-'''1... - Charbonneau (France) (2606 octets)
12: ...s avec elle et soumet la Commission à la Loi des Commissions d'enquête du Québec. Conjointe de Benoît [<!--... - Charivaris (définition) (1140 octets)
2: ...harivaris sur leur propriété et ont remis leurs commissions d'officier de justice ou de milice. <br> - Charte des valeurs québécoises (constitution) (3188 octets)
4: ...s, employés d'hôpitaux ou de municipalités, de commissions scolaires, de centres de la petite enfance, d'éc...
7: ...e, les membres élus des conseils de ville et des commissions solaires sont exclus de cette mesure et, le sapin... - Chouayens (définition) (479 octets)
1: ...ouvernementales telles que grades dans la milice, commissions de juge de paix, fournisseurs gouvernementaux, et... - Commission Charbonneau sur l'octroi et la gestion des contrats de construction (2012-2013), collusion et corruption (32499 octets)
13: ...onneau] et soumet ladite Commission à la Loi des commissions d'enquête du Québec. <br> - Commission d'enquête publique (définition) (903 octets)
2: ...{{SCRIPTPATH}}/index.php?search=%22Commissions%22 Commissions] d'enquête au Québec '''1867'''-'''2014'''<br> - Commission scolaire (définition) (1094 octets)
2: En '''1990''', il y avait au Québec 207 commissions scolaires. <br>
3: ...iques, 29 commissions scolaires protestantes et 3 commissions scolaires dispensant l'enseignement aux protestan...
4: ...ales dispensent l'enseignement secondaire, et les commissions scolaires intégrées dispensent l'enseignement p... - Commissions d'enquête au Québec 1867-2014 (9650 octets)
76: '''1995''' Commission sur l'avenir du Québec + commissions régionales<br> - Corriveau (Jacques) (3814 octets)
2: ... qui y sont mentionnés ; il ne s'agissait que de commissions pour avoir obtenu des contrats pour Lemay. <br> - Cournoyer (Jean) (6422 octets)
8: ...u gouvernement du Québec, de la Fédération des commissions scolaires du Québec et de la Quebec Association ... - Cégep (définition) (1282 octets)
1: ...ire et secondaire sont sous la responsabilité de commissions scolaires; le niveau collégial est constitué d'... - Dessau Inc. (entreprise commerciale) (14158 octets)
55: ...omprennent ceux octroyés par les municipalités, commissions scolaires, Hydro-Québec et autres organismes pub... - Drainville (Bernard) (4041 octets)
12: ...s, employés d'hôpitaux ou de municipalités, de commissions scolaires, d'écoles privées subventionnées et ... - Escouade Marteau (2009-). (corps de police) (17887 octets)
85: ...bres de la commission contrairement à la Loi des commissions d'enquête. <br>
87: ...Charbonneau et soumet la Commission à la Loi des commissions d'enquête du Québec ; c'est à dire qu'elle aur... - Gomery (John Howard) (1985 octets)
8: ...blicité, la réception et l'usage de fonds ou de commissions accordés dans le cadre de ce programme ; cette c... - Guerre de 1812-1814 ; guerre anglo-américaine (guerre) (9037 octets)
33: ...res, sont laissées en suspens ou remises à des commissions mixtes ; elles seront précisées, plus tard, par... - Juifs au Québec et en Nouvelle-Écosse (ethnie) (97323 octets)
286: ...ifs dans un fonds neutre, puis redistribuées aux commissions scolaires catholique et protestante. <br> - Lachance (Renaud) (8817 octets)
24: ...vais été frappé par la citation suivante «Nos commissions ressemblent davantage à des chasses aux sorcièr... - Lafrenière (Robert) (7746 octets)
21: ... l'enquête sur les allégations de versements de commissions secrètes à trois collecteurs de fonds libéraux... - Langlois (Godfroy) (3225 octets)
7: ...un projet de loi visant à fusionner les diverses commissions scolaires de l'île de Montréal et insiste pour ... - Laval (municipalité de ville) (95802 octets)
312: Fusion des commissions scolaires de l'île Jésus sous le nom de Commiss... - Maccarone (Jennifer) (1019 octets)
2: ...» ; il n'a pas écouté les représentations des commissions scolaires anglophones qui craignent que sa réfor... - Maltais (Ghislain) (952 octets)
3: Président de l'Association des commissions scolaires de la Côte-Nord ('''1980'''). <br> - McGill University (institution de haut-savoir, université) (34995 octets)
225: ...mitage accusés de fraude, complot, corruption et commissions secrètesrelativement au pot-de-vin de 22,7 milli... - Meilleur (Jean-Baptiste) (2309 octets)
6: ... l'un des principaux organisateurs du système de commissions scolaires dans le Bas-Canada. <br> - Mourani (Maria) (1892 octets)
4: ...s par les employés de l'État, des villes et des commissions scolaires qui ne s'en seront pas exemptés par d... - Oratoire Saint-Joseph du mont Royal (église) (9893 octets)
19: ...e de portier au Collège Notre-Dame ; il fait les commissions, agit comme barbier et dirige la blanchisserie ;... - Outremont (arrondissement de Montréal) (26786 octets)
108: Regroupement des commissions scolaires Sainte-Madeleine et Saint-Viateur sous ... - Parti du bloc québécois-PBQ (parti politique fédéral) (12053 octets)
35: ...s par les employés de l'État, des villes et des commissions scolaires. Il ne reste donc plus que 3 députés ... - Québec (province). Commission Gomery. Scandales : Affaire des commandites. (Gouvernement du Canada) (47354 octets)
156: ... qui y sont mentionnés ; il ne s'agissait que de commissions pour avoir obtenu des contrats pour Lemay.<br> - Québec (province). Devise, drapeaux, emblèmes et fête (11057 octets)
35: ... s'il y en a davantage) sur tous les édfices des commissions, régies et autres organismes du gouvernement et ... - Québec (province). Scandales. Affaire Arthur Porter /Centre universitaire de santé McGill-CUSM (32464 octets)
58: ...omplot, d'abus de confiance, d'avoir accepté des commissions secrètes et de blanchiment d'argent à l'occasio...
70: ... complot, abus de confiance, d,avoir accepté des commissions secrètes et de blanchiment d'argent à l'occasio... - Québec (province). Scandales. Affaire Conrad Black-Hollinger. (Gouvernement des USA) (32100 octets)
59: (Novembre '''2003''') Les commissions de valeurs mobilières des États-Unis et de l'On... - Québec (province). Scandales. Affaire Mulroney-Schreiber ou Affaire Airbus. (Gouvernement du Canada) (144879 octets)
5: ... le magazine allemand Der Spiegel affirme que des commissions douteuses auraient été versées dans le cadre d...
11: ...e laquelle elle promet des millions de dollars en commissions si le Gouvernement du Canada donne des subvention...
42: ...CBC que ce compte était destiné à recevoir les commissions éventuellement payées par Airbus et autres comp...
50: ...aremment refusé de verser à Pelossi sa part des commissions obtenues de compagnies allemandes pour son rôle ...
124: ...CBC que ce compte était destiné à recevoir les commissions éventuellement payées par Airbus et autres comp... - Québec (province). Scandales. Affaire de la vente du réseau de gaz d'Hydro-Québec et des ristournes à l'Union nationale (Gouvernement du Québec) (9505 octets)
41: ...ensés à titre d'intermédiaires ayant reçu des commissions ou ayant participé à ce système. La commission... - Québec (province). Scandales. Affaire du Marché central métropolitain-MCM (104415 octets)
9: ...ite peu après ; il avait retiré 1 millions $ en commissions pour cet investissement. Le 16 novembre '''2006''...
29: ...erre Cantin une entente de partage des profits et commissions retirés du produit de la vente du marché centra...
134: ... partager avec lui sur la base de 50 % / 50 % les commissions provenant du fonds qu'il détient en fiducie pour...
136: ...Ivan Cohen et ouvre des comptes pour recevoir des commissions. Icresa Finance Limited sera le prête-nom de Bis...
146: ...intérêts dûs de 3,65 millions $, a ajouté des commissions de 17,8 millions $ pour un total de 52 millions $... - Québec (province). Scandales. Unité permanente anticorruption-UPAC (corps de police) (32378 octets)
82: ...bres de la commission contrairement à la Loi des commissions d'enquête. <br>
84: ...Charbonneau et soumet la Commission à la Loi des commissions d'enquête du Québec ; c'est à dire qu'elle aur... - Québec (province). Syndicalisme (84231 octets)
420: ...rités salariales entre hommes et femmes et entre commissions scolaires du Québec. <br>
536: ...ues (municipalités, sociétés gouvernementales, commissions scolaires, santés et services sociaux) atteint 8... - Québec (province). Système d'éducation (2669 octets)
1: ...ire et secondaire sont sous la responsabilité de commissions scolaires ; le niveau collégial est constitué d... - Rapin (étymologie) (597 octets)
2: ...it des travaux les plus grossiers et de faire les commissions. <br> - Repentigny (municipalité de ville) (43007 octets)
190: ...icipalité Repentigny est de 9 139 habitants. Les Commissions scolaires de Saint-Paul-l'Ermite, Charlemagne et ... - SNC-Lavalin (entreprise commerciale) (98395 octets)
38: ...nts de l'entreprise avise ses supérieurs que des commissions versées par Riadh Ben Aïssa, directeur de la co...
196: ...onfiance par un officier public et acceptation de commissions secrètes.<br>
313: ...mitage accusés de fraude, complot, corruption et commissions secrètes relativement au pot-de-vin de 22,7 mill... - Smith (Arthur Ives) (1293 octets)
5: Préside des commissions d'enquête sur des transactions immobilières, su... - Traité de Gand - 24 décembre 1814 (constitution) (764 octets)
1: ...res, sont laissées en suspens ou remises à des commissions mixtes ; elles seront précisées, plus tard, par... - Ultramontanisme (définition) (1242 octets)
7: Les commissions scolaires du Québec sont toujours confessionnell... - Vaugeois (Denis) (5393 octets)
22: L'Impasse amérindienne. Trois commissions d'enquête à l'origine d'une politique de tutell...
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