Résultat de la recherche

Un article de la Mémoire du Québec (2022).

Pour plus d'informations sur les modalités de recherche dans La Mémoire du Québec ® en ligne, voir la rubrique Aide dans la boîte de navigation.

Affichage de 500 résultats à partir du #1.

Voir (500 précédents) (500 suivants) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).

Correspondances dans les titres

Abside (définition ; terme d'architecture d'église). droit (600 octets)
2: ...où le clergé serangeait autrefois en cercle, à droite et à gauche de l'évêque.. La partie de l'égl...
Banalité, droit de (définition) (285 octets)
Corvée, droit de (définition) (186 octets)
Le Droit (journal) (933 octets)
2: ...php?search=%22Francoeur%22 Francoeur] acquiert Le Droit. 
3: ...étaire des quotidiens Le Soleil de Québec et Le Droit d'Ottawa. 
4: ...e Soleil de Québec, La Tribune de Sherbrooke, Le Droit d'Ottawa, Le Quotidien de Saguenay et La Voix de ...
Quint, droit de (définition) (148 octets)
1: *Droit du roi de recevoir la cinquième partie du prix d...

Correspondances dans les textes

Biographie de l'auteur (11027 octets)
37: *Cours de droit à l’Université de Montréal.
40: *Licence en droit (Université de Montréal, 1959).
46: ...ident de la promotion 1956-1960 de la Faculté de droit de l’Université de Montréal.
93: *Le 1er août 1977, il retourne à la pratique du droit dans l’étude Robinson, Cutler, Sheppard de Mon...
95: ...Le 27 septembre 1977, il ajoute à la pratique du droit celle de coanimateur avec Matthias Rioux, de l’...
Droits de propriété intellectuelle (4263 octets)
3: ...er Inc.(ci-après: CCI) qui en détient tous les droits de propriété intellectuelle.
5: *Les droits de CCI s'appliquent à tous les documents, donn...
13: ...érée d’usage commercial, en contravention des droits d'auteur et est interdite.
25: ==Droits de propriété intellectuelle==
27: ...leur faveur. Ces droits comprennent notamment les droits d'auteur et la marque de commerce.
01. Québec (province). (histoire). (-35 000 - 1759) (136158 octets)
70: ...entre le Labrador et Terre-Neuve ; il baptise l'endroit «Terre de Caïn». 
105: ...e-Écosse) ; La Roche part à la recherche d'un endroit plus propice sur la terre ferme, mais une forte t...
106: ...ttendant qu'il eut trouvésur la terre ferme un endroit propice à son établissement.. 
119: ...Nouvelle-France], pour une période de 10 ans, le droit exclusif de faire la traite sur les côtes du ter...
158: ...Nouvelle-France%22 Nouvelle-France] et obtient le droit de traite exclusive alors que Samuel de [{{SERVER...
01. Québec (province). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1608-1979) : (180820 octets)
40: ...accidentellement Hus qui se trouvait au mauvais endroit au mauvais moment ; le Conseil supérieur annule ...
62: ...rieure fracturée à plusieurs endroits, le bras droit cassé et le gauche mutilé, alors que ses 2 jamb...
92: ...rieure fracturée à plusieurs endroits, le bras droit cassé et le gauche mutilé, alors que ses 2 jamb...
242: ... Victor Denis est tué par une balle à l'oreille droite au 415 de la rue Cadieux à Montréal ; au cours...
288: ...oberts est accusé de libelle diffamatoire à l'endroit de la Législature ; Roberts est amené à la bar...
02. Québec (province). (histoire). (1760 - 1850) (80444 octets)
20: ...ont partie des biens des colons et reconnaît les droits des colons sur leurs esclaves. 
37: ...émigrer, mais s'ils restent, ils conserveront le droit, limité cependant, de pratiquer leur religion ; ...
49: ...et par la rivière Godefroy (Nicolet) sur la rive droite du Saint-Laurent ; la division administrative de...
92: ...à transporter du thé en Amérique en payant les droits imposés par la Loi de '''1767'''. 
97: ... qui rétablit les lois civiles françaises et le droit de pratiquer la religion catholique dans la provi...
03. Québec (province). (histoire). (1841 - 1930) (100445 octets)
57: Le Parlement retire formellement le droit de vote aux femmes du Bas-Canada. 
84: ...s droits de pêche au nord du 36e parallèle, des droits de navigation sur les eaux intérieures (lac Mic...
146: ...ier de textile en France et en Angleterre et leur droit de se séparer du Nord suffiraient à convaincre ...
1229: ...Montreal Suffrage Association qui veut obtenir le droit de vote pour les femmes au Canada et au Québec. ...
1279: ...é par la compagnie Canadien Pacific près de l'endroit où se dresse le monument à l'Empress of Ireland...
04,1a. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1825-1979) : (165063 octets)
12: ...rieure fracturée à plusieurs endroits, le bras droit cassé et le gauche mutilé, alors que ses 2 jamb...
158: ... Victor Denis est tué par une balle à l'oreille droite au 415 de la rue Cadieux à Montréal ; au cours...
204: ...oberts est accusé de libelle diffamatoire à l'endroit de la Législature ; Roberts est amené à la bar...
353: ...s Bercowitz à qui il avait refusé d'accorder le droit d'ouvrir une affaire de book-making ; Berkowitz a...
509: ...Québec et son parain, Paul Chassé pratiquait le droit à Drummondville.
04. Québec (province). (histoire), (1931 - 1999) (121253 octets)
8: ...u Québec et reconnaissant à la femme mariée le droit conserver le contrôle de l'argent qu'elle gagne ...
248: ...la province de Québec adopte la loi accordant le droit de vote aux femmes aux élections provinciales.<b...
249: (25 avril) Sanction de la loi accordant le droit de vote aux femmes aux élections provinciales.<b...
257: ...lé par le même sous-marin et presque au même endroit ; 6 de ses marins manquent à l'appel ; c'est au ...
321: ...s ententes fédérales-provinciales et reprend le droit de taxer le revenu des personnes et des corporati...
05.1 Québec (province). (histoire). (2000 -) (43677 octets)
49: ...ente du 23 octobre '''2001''' ; 6 500 cris ont le droit de voter et 4 479 d'entre eux approuvent l'entent...
250: ...c qui interdit de fumer dans les bars et autres endroits publics de la province. 
254: ...nt du Québec ; de plus ce gouvernement aurait le droit d'imposer des taxes foncières sur le territoire,...
259: ... les tribunaux canadiens en vertu des chartes des droits et liberté ; il soulève un tollé qui dépasse...
408: ... fait que rien ni personne ne devrait entraver ce droit.
07. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1985) : (17988 octets)
4: ... à la prison après avoir été agressif à l'endroit du personnel de la maison de transition dans laqu...
10: ...Hells-Angels] ; en juin '''2007''', il obtient le droit de sortie sans escorte. Son fils, Michel Genest j...
09. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits (1987) : 0 (873 octets)
2: ...ur Patrice Bernard, 52 ans, à cause d'erreurs de droit ; des déclarations faites par l'accusé auraient...
1.Guerre des gangs - Éphémérides - 2013. (organisation criminelle) (37202 octets)
1: ... ont trouvé des traces d'accélérant ; à cet endroit, le jeune mafioso Dany DeGregorio, 39 ans, avait ...
9: ...re. Gosselin était un homme de confiance et bras droit de Raynald Desjardins, puis était impliqué dans...
30: ...r avait des liens avec Vittorio Mirarchi, le bras droit de Raynald [{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?se...
36: ...se la libération conditionnelle à laquelle il a droit. 
60: ... ont trouvé des traces d'accélérant ; à cet endroit, le jeune mafioso Dany DeGregorio, 39 ans, avait ...
11. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1989) : (18573 octets)
21: ...assassin lorsque celui-ci la recevait lors de son droit de visite ; d'abord accusé de meurtre prémédit...
29: ...n petits morceaux qui sont dispersés à divers endroits de la région ; Benoît Desrosiers, 32 ans, qui ...
12. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1990) : C) (14483 octets)
20: ...et libertés interdit toute discrimination à l'endroit d'une personne qui a été condamnée si le crime...
22: ...02''', est accusé de tentative de meurtre à l'endroit de sa nouvelle conjointe, Nicole Plante, 54 ans ;...
47: ...rime dans un égoût pluvial à proximité de l'endroit où les coups de feu avaient été tirés. 
53: ...ré en '''1992''' et s'inscrit à la faculté de droit de l'Université de [{{SERVER}...
13. Québec (province). (). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1991) : (histoire (13260 octets)
19: ...gels], est assassiné en même temps que son bras droit et beau-frère, Yvan Martel ; leurs cadavres sont...
41: ...''1991''', le cadavre de Robert Décarie, le bras-droit de Roger Provençal, est trouvé dans le coffre d...
14. Québec (province (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1992) : (17468 octets)
51: ...rend une démarche visant à obtenir d'un jury le droit de demander une libération conditionnelle confor...
55: ...se inconsciente ; Madame Brochu décède à cet endroit. Un rapport télévisé montre une photo de Lebla...
16. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1996) : (18947 octets)
30: ...e complot de menace de mort et d'extorsion à l'endroit d'une agente d'immeubles de l'ouest de Montréal ...
16. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1999) : (37598 octets)
17: ... un Hells Angel qui avait déjà habité à cet endroit ; le 26 mars '''2009''', Gérald [<!-- pas unique...
37: ...Hamel, 37 ans, un dépressif qui avait obtenu les droits d'accès bi-hebdomadaires à sa fille ; l'assass...
131: ...errière les barreaux ; en raison d'une erreur de droit, la Cour d'appel du Québec annule le verdict et ...
17. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2003) (69828 octets)
33: ...', Me Charles Devlin, 80 ans, un ancien avocat en droit du travail, crie «Hey» à 4 individus qui se ch...
73: ...ontréal depuis septembre pour des assauts à l'endroit de sans-abri, est identifié par la police par so...
105: ...omme avait été battu à mort et gisait à cet endroit depuis au moins le 24 juin précédent, jour de s...
182: ...t il était accusé d'agression et menaces à l'endroit de son ex-amie ; sa nouvelle amie, Annie Turbide,...
206: ...e temps que Grewal, est retrouvé non loin de l'endroit où celui de ce dernier avait été trouvé et da...
18. . Québec (province). (histoire). Meurtres homicides et autres méfaits : (2006) (64042 octets)
66: ...prison avec sursis pour violence conjugale à l'endroit de sa conjointe Kitty ; il s'agit du premier meur...
143: ...', la Cour suprême (8 contre un) conclut que les droits de Madame Côté ont été violés par les polic...
149: ...avait tué dans le secteur de Isle La Motte, un endroit de villégiature du Vermont au bord du lac [{{SER...
153: ... une automobile pendant 5 ans et il n'aura pas le droit de posséder une arme à feu pendant 10 an. 
165: ...ne puissante motocyclette s'est rangée du côté droit de la voiture, le passager de la motocyclette en ...
18. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1998) (34751 octets)
113: ...rtre avait indiqué à la Sûreté du Québec l'endroit où le cadavre a été découvert. Mac-Alpine est...
167: ...nouveau procès parce que le juge aurait erré en droit lors de ses directives au jury. En janvier '''200...
19. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2000) (58812 octets)
73: ...e somme d'argent à laquelle il prétendait avoir droit au moment d'atteindre l'âge de 18 ans ; reconnu ...
102: ...; c'est Gaudette qui a indiqué aux policiers l'endroit où se trouvait le cadavre ; en mai '''2002''', i...
128: ... ont été obtenues sans qu'il ait pu exercer son droit constitutionnel à un avocat avant d'être interr...
132: ... Louis Cartier, 39 ans, un tueur à gages et bras droit de Louis «Melou» Roy, l'un des membres du chapi...
153: ...it été reconnu coupable de voies de fait à l'endroit de sa femme.
19. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2004) (70181 octets)
32: ...Carunchos, 23 ans, un revendeur de drogues de l'endroit ; ce dernier est accusé de meurtre non prémédi...
102: ...transporte sa fille, Shade Durand, au CLSC de l'endroit parce que celle-ci est grièvement blessée ; Ste...
154: ...uplin avait été accusé de voies de fait à l'endroit d'une ex-conjointe. 
168: ...au à cause des menaces qu'il proférait à son endroit. 
169: ...uitté d'une accusation de menaces de mort à l'endroit d'une autre femme et de suivre un programme visan...
2.Guerre des gangs ; Éphémérides - 2006-2013). (organisation criminelle) (12013 octets)
6: ...ne puissante motocyclette s'est rangée du côté droit de la voiture, le passager de la motocyclette en ...
20: ... '''2010''', Ishi Milton Samuels, 35 ans, un bras droit de Roy Capone Haynes, est condamné à 78 mois de...
29: ...les procureurs de la Couronne ont abusé de leurs droits et que des policiers ont modifié leur témoigna...
20. Québec (province). (histoire). Meurtres homicides et autres méfaits : (2001) (53782 octets)
20: ...et de son fils, et de tentative de meurtre à l'endroit de sa fille de 3 ans ; reconnue coupable, elle es...
74: ...i avait été condamné pour voies de fait à l'endroit de son fils Pascal en '''1990''' ; Pascal Laroche...
78: ...ponsabilité civile et la Charte québécoise des droits de la personne qui impose à toute personne de p...
130: ...sta Drive à Kirkland ; le même jour, au même endroit et de la même manière, il tue ses fils Justin, ...
20. Québec (province). (histoire). Meurtres homicides et autres méfaits : (2005) (57146 octets)
95: ...m d'Alexander Vaderstrom conduit la police à l'endroit où il avait enterré Shanna Poissant, reconnaît...
110: ...it à moins d'une vingtaine de kilomètres de l'endroit de sa disparition. Le 22 août '''2020''', la pol...
120: ...sif, sa consommation de drogue sa violence à l'endroit de ses codétenus et son attitude négative duran...
122: ...ion par effraction, menace de mort, assaut à l'endroit d'un couple en '''2005''' ; condamné le 30 mai '...
150: ...des droits des accusés en vertu de la Charte des droits et libertés et que, selon elle, le seul remède...
23. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2008) (90155 octets)
20: ...it asséné 13 coups à sa femme dont le 13e alla droit au coeur et fut fatal. Veillette descendit alors ...
90: ...ns d'agression sexuelle et de nécrophilie à l'endroit de Nancy Michaud en '''2008'''. Le 14 mars '''201...
103: ...ion après avoir plaidé coupable d'assaut à l'endroit d'un policier. 
185: ...appelèrent le 911 pour indiquer à la police l'endroit où elle se trouvait ; les indications données n...
189: ...moigner le sien ; elle plaide également que ses droits constitutionnels ont été violés parce que l'a...
24,1. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2015) (45055 octets)
21: ... déjà rendu une décision défavorable à son endroit à la Cour canadienne de l'impôt. 
25: ...rison pour 3 agressions sexuelles commises à l'endroit d'une adolescente de 16 ans et de 2 femmes entre ...
62: ...ontanelli, 22 ans, a conduit les policiers à l'endroit où il avait laissé les restes du cadavre de Sam...
102: ...ne Brooks, 55 ans, est gravement blessée au bras droit par la même pique dans un immeuble à logements ...
24. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2009) (126303 octets)
46: ...Forces Special Enforcement Unit, envahissent 13 endroits de Kanehsatake et saisissent 1 200 plants de mar...
197: ...07''', Murray avait été accusé d'assaut à l'endroit de Jessica Neilson, mais il avait été acquitté...
232: ...d'un meurtre perpétré par Robert Mailhot à l'endroit de son épouse suivi du suicide du meurtrier; ce ...
246: ...esseurs le père ou le fils aîné qui assume les droits et devoirs du père absent. 
248: ... d'annuler le verdict et la condamnation à son endroit.
24.3. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2018) (61423 octets)
21: ...ite de travaux de Transport Québec sur le côté droit de la route où neuf personnes travaillaient ; St...
30: Le 11 octobre '''2019''', Le quotidien Le Droit d'Ottawa rapporte que la Police Provinciale de l'...
37: ...est que l'accusée a causé la fracture du fémur droit de l'enfant ; selon les radiographies, l'enfant p...
51: ... '''2018'''. Oliveira a une cicatrice sur sa joue droite et des tatouages sur son cou, son dos, sa poitri...
55: ...au Centre d'achats Fairview de Pointe-Claire, l'endroit où devait se conclure une transaction de cocaïn...
24.4. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2019) (37073 octets)
79: ...ou des rencontres avec son avocat ; il n'a pas le droit de détenir une arme, ni de consommer ou d'avoir ...
124: ... de la rue Principale à Lachute ; c'est de cet endroit que le ou les suspects avaient ensuite pris la fu...
134: ...les de balles ont été trouvées non loin de l'endroit où la victime a été trouvée.
26. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2011) (64700 octets)
40: ...aire de Mylène Dupuis et de voies de fait à l'endroit de Pierre-Louis. 
52: ...ane Doyon, 34 ans, quitte soudainement la voie de droite et percute un camion remorque qui venait en sens...
70: ...é le long de la route 132 à environ 5 km de l'endroit où le grand-père avait été découvert ; selon...
80: ...es enfants, est découvert à environ 1 km de l'endroit où était garé le véhicule incendié ; le cada...
88: ...l'homicide de François Richard commis au même endroit en janvier '''2010'''.
27. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2012) (70654 octets)
20: ...lzil sera accusé de tentatives de meurtre à l'endroit du directeur et de son adjoint ; après sa compar...
31: ...ATH}}/index.php?search=%22Arcadi%22 Arcadi], bras droit de Vito Rizzuto, Francesco Del [<!-- pas unique -...
57: ...es les parties du corps récupérées à divers endroits au Canada sont identifiées comme faisant partie...
61: Le 5 juin '''2012''', un paquet contenant un pied droit est livré à la St. George School. 
62: ...e 6 juin '''2012''', un paquet contenant une main droite est livré à la False Creek Elementary School d...
28. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2013) : (50692 octets)
17: ... a admis avoir tué Madame McInnis et indique l'endroit où le corps de la victime a été laissé. En ''...
27: ...r avait des liens avec Vittorio Mirarchi, le bras droit de Raynald [{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?se...
32: ...éal et de Laval effectuent des descentes à 18 endroits (plus particulièrement à Saint-Laurent de Mont...
36: ... la police qu'un véhicule SUV avait quitté l'endroit en trombe ; la Sûreté du Québec repère un vé...
80: ...arrondissement Côte-des-Neiges et c'est à cet endroit qu'un policier voyant de la fumée se dégager de...
29. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2014) (60440 octets)
131: ...âce de Montréal ; en qoût '''2015''', à cet endroit,un homme a pénétré et tiré une balle dans la ...
139: ...ute 158 à Mirabel. À environ 600 mètres de l'endroit où sa soeur était décédé lors d'une colision...
143: ... le Tribunal administratif du Québec, pour avoir droit à l'indemnisation des victimes d'acte criminel, ...
40. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2020) (61365 octets)
25: ...tréal la victime a été déclarée morte à l'endroit où elle avait été abattue. 
44: ... de Montréal. ; le couple, qui habitait à cet endroit depuis près de 20 ans, aurait été en processus...
72: Dans son rapport, elle mentionne que l'endroit où est survenu l'accident milite en faveur de l'...
100: ... accusé de menace de mort ou de blessures à l'endroit de l'époux de Shao Jing Lu. 
103: ...onduit son automobile alors qu'elle n'y avait pas droit conformément à un jugement imposé contre elle ...
Abbott (John Joseph Caldwell) (3433 octets)
6: Doyen de la Faculté de droit du [{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}}/i...
Abbott (Maude Babin) (3037 octets)
3: ...%22 McGill] University (baccalauréat ès arts et droit), au [{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}}...
Abercorn (municipalité de village) (3803 octets)
13: ... première meunerie par la famille Sheppard ; l'endroit est alors appelé Sheppard's Mills (moulin à gra...
52: ... Thomas Sheppard le constructeur du moulin de l'endroit. 
58: Sur le versant droit du bassin du fleuve Saint-Laurent.
AbitibiBowater (entreprise industrielle) (23312 octets)
91: ...; 70 employés seront mis à pied à ce dernier endroit. 
98: ...e en vigueur de la Loi 71 qui réduit de 20 % les droits de coupe dans la forêt publique québécoise, l...
112: ...e parlement de Terre-Neuve et Labrador annule les droits de coupe détenus par la compagnie depuis un si...
126: ...itraire, discriminatoire et illégale en vertu du droit international et qu'elle constituait un manquemen...
127: ...les conventions collectives et en préservant les droits des retraités de l'entreprise ; les syndiqués ...
Acadie (rivière de l') (1629 octets)
12: Sur le versant droit du bassin du fleuve Saint-Laurent.
Acadie ou L'Acadie, région du Canada (touristique) (148410 octets)
15: ...entre le Labrador et Terre-Neuve ; il baptise l'endroit «Terre de Caïn». 
31: ...cosse-NS]) ; La Roche part à la recherche d'un endroit plus propice sur la terre ferme, mais une forte t...
35: ...'Acadie. Le Canada d'alors comprenait les bassins droit et gauche du fleuve Saint-Laurent et l'Acadie com...
43: ...Nouvelle-France], pour une période de 10 ans, le droit exclusif de faire la traite sur les côtes du ter...
45: ...ndex.php?search=%22Gua%22 Gua] de Mons obtient le droit de pêche exclusif sur la côte septentrionale de...
Accurso (Antonio dit Tony) (22163 octets)
35: ...ctronique, un dossier complet du moment et de l'endroit où ces conversations ont été enregistrées et ...
40: Invoquant de nouveau son droit contre l'auto-incrimination, Monsieur Accurso dé...
63: ... de confiance et fraude de plus de 5 000 $ à l'endroit la ville de Laval). 
84: ...nstruction Louisbourg et de Simard-Beaudry : bras droit de Tony [{{SERVER}}{{SCRIPTPAT...
Acte constitutionnel de 1791 (constitution) (2307 octets)
13: ... chambres et au roi ou à son représentant ayant droit de veto sur les deux chambres.
Acte de Québec, 1774 (constitution) (1530 octets)
8: .... Maintient le droit civil français et impose le droit pénal anglais.
Acton (municipalité régionale de comté) (2270 octets)
22: Sur le versant droit du bassin du fleuve Saint-Laurent.
Acton-Vale (municipalité de ville) (9999 octets)
109: Sur le versant droit du bassin du fleuve Saint-Laurent.
Adstock (mont) (1104 octets)
11: Sur le versant droit du bassin du fleuve Saint-Laurent.
Adstock (municipalité) (5715 octets)
43: Sur le versant droit du bassin du fleuve Saint-Laurent.
Air Canada (entreprise de services, transports aériens) (18707 octets)
12: ... Toronto ; le pilote avait sugnalé que le moteur droit de son appareil était en feu ; ce moteur se dét...
Akwesasne (réserve amérindienne mohawke et onontaguée) (12937 octets)
15: ... où il obtient de George III la promesse que les droits territoriaux de sa nation seraient respectés.<b...
40: ...Gouvernement fédéral de ne pas reconnaître les droits de libre circulation transfrontalière des peupl...
54: ...in l'avis de ne pas retourner au travail à cet endroit. (9 juillet '''2009''') Le Syndicat affirme que, ...
65: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Alain (France) (9067 octets)
32: ... dans le cadre du système de justice pénale. En droit civil québécois, un tel comportement est inclus...
36: ...s sa réouverture. Il y a eu mépris flagrant des droits de l'appelant, alimenté par des motifs totaleme...
Alcindor (Maryse) (714 octets)
1: ...%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (pédagogie, droit), à l'Université du Québec à [<!-- pas unique...
Alicia de Granby (4543 octets)
10: ...ou des rencontres avec son avocat ; il n'a pas le droit de détenir une arme, ni de consommer ou d'avoir ...
Allan's-Corner (lieu historique) (896 octets)
7: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Allard (Jules) (1490 octets)
7: Professeur invité en droit du travail à l'Université du Québec à [<!-- p...
Allard (Maurice) (1785 octets)
4: ...esseur de droit constitutionnel à la Faculté de droit de l'Université de [{{SERVER}...
Allard (Pierre) (592 octets)
2: Journaliste au quotidien Le Droit d'Ottawa ('''1969'''-'''2002''') 
3: Éditorialiste invité au quotidien Le Droit ('''2002'''-'''2014''') congédié en novembre ''...
Alleyn (Richard) (2349 octets)
4: Professeur de droit criminel à l'Université Laval à [<!-- pas uniq...
Allmand (W. Warren) (2015 octets)
2: ...2McGill%22 McGill] University et à l'Institut de droit comparé de l'Université de Paris. 
6: Président du Centre international pour les droits de l'homme et pour le développement démocratiq...
Amqui (municipalité de ville) (8958 octets)
10: ...e veiller à l'entretien du poste de relai de l'endroit où les voyageurs s'arrêtaient et les cochers ch...
103: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Ange-Gardien (municipalité) (6619 octets)
64: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Angers (Eugène-Réal) (1061 octets)
2: ...%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (doctorat en droit) .
Angers (François-Albert) (4064 octets)
2: ...tréal-HÉC%22 Montréal-HÉC], à la Faculté de droit de l'Université de Paris (France) et à l'École...
20: Les Droits du français au Québec (essai, '''1971''')
Anglais (rivière des) (1289 octets)
9: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Appalaches (chaîne de montagnes) (7347 octets)
9: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Apôtres de l'amour infini (communauté religieuse, de pères, de frères et de soeurs) (5528 octets)
36: ...is plutôt l'intrêt privé au détriment de leur droit à la liberté et à l'expression de leur religio...
Aquin (François) (1769 octets)
7: Chargé de cours à la Faculté de droit de l'Université de [{{SERVER}...
Arbour (Louise) (6161 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit), et à la York University. 
5: ...gée de recherche à la Commission de réforme du droit du Canada ('''1972'''-'''1973'''). 
13: ... de l'Organisation des Nations-Unies-ONU pour les droits de la personne ('''2004'''-'''2008'''). 
15: ...assera pas le test de conformité aux chartes des droits et libertés provinciale ou fédérale, alors qu...
24: Prix des Nations Unies pour les droits de l'homme ('''2008''')
Arcand (Louisa) (657 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit).
Archambault (Horace) (1938 octets)
6: ...t doyen ('''1915'''-'''1918''') de la Faculté de droit de l'Université Laval à [{{S...
Archambault (Pierre) (1080 octets)
2: ...index.php?search=%22McGill%22 McGill] University (droit). 
3: Associé spécialiste en droit fiscal du cabinet Stikemen Elliott de Montréal. ...
Archambeault (Horace) (1988 octets)
5: ...t doyen ('''1915'''-'''1918''') de la Faculté de droit de l'Université Laval à [{{S...
Archibald (John Sprott) (1169 octets)
4: Professeur de droit constitutionnel et de droit criminel à la [{{SERVER}}{{SC...
Armagh (municipalité) (5429 octets)
40: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Arnold (rivière) (854 octets)
6: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Aronovitch (Harry Lyon) (1392 octets)
2: ...=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (licence en droit). 
4: Professeur à la Faculté de droit de la [{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}...
Arrière-fief (définition) (242 octets)
1: *En droit féodal, le fief est un domaine concédé à titr...
Arsenault (Guy) (1334 octets)
3: ...de l'Association des étudiants de la Faculté de droit de l'Université de [{{SERVER}...
Arthabaska (circonscription provinciale) (4115 octets)
83: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Arthabaska (municipalité régionale de comté) (4708 octets)
23: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Arthur (André) (4959 octets)
6: ...r des propos jugés diffamatoires tenus à leur endroit sur les ondes radiophoniques ; ce jugement est co...
10: ...iculier», le préjudice de groupe ne donnant pas droit à une réparation en vertu de la jurisprudence d...
Arès (Richard) (2129 octets)
2: ...hilosophie et en sciences sociales et doctorat en droit international).
Asbestos (municipalité de ville) (25126 octets)
207: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Ascot (ancienne municipalité) (8213 octets)
44: ... premier exploitant d'une mine de cuivre à cet endroit. Deauville rappelle la ville française de ce nom...
49: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Ascot (rivière) (1321 octets)
13: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Ascot Corner (municipalité) (4528 octets)
25: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Assemblée des Premières Nations-APN (définition) (311 octets)
1: ...econnus par le gouvernement fédéral comme ayant droit à tout ce que ces traités leur confèrent.
Aston-Jonction (municipalité de village) (3510 octets)
28: ...n rappelle la croisée de chemins de fer à cet endroit. 
33: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Aubert, Aubertin (étymologie) (1568 octets)
3: ...sesseur à aller servir le roi à la guerre, avec droit de porter le haubert.
Aubin (étymologie) (1202 octets)
3: ...protection du seigneur, étaient soumis à divers droits et taxes. 
4: L'aubaine était un droit en vertu duquel le seigneur recueillait les biens...
Aubut (Marcel) (2323 octets)
2: .../index.php?search=%22Québec-ULQ%22 Québec-ULQ] (droit). 
5: ...oumise à des commentaires inappropriés à son endroit ; elle allègue que Monsierur Aubut s'était frot...
Auclair (municipalité) (2570 octets)
24: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Audet (municipalité) (3172 octets)
25: ... Michel Audet, le premier maître de poste de l'endroit. 
31: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Audette (Louis-Arthur) (1269 octets)
2: ...909''') et à l'Université d'Ottawa (doctorat en droit, '''1911''').
Austin (municipalité) (3889 octets)
30: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Ayer's-Cliff (municipalité de village) (4324 octets)
11: ...u du New Hampshire (États-Unis) ; il appelle l'endroit Langmaid's Flat. 
63: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Aylmer (lac) (1314 octets)
10: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Aylwin (Thomas Cushing). J) (1877 octets)
8: Professeur de droit criminel et constitutionnel à la [<!-- pas uniqu...
B9 Canada : forces armées : Mission de l'ONU en Irak et en Syrie (2020) (guerre) . 2009 (guerre). ; (64046 octets)
64: ...tre restreints (droit de riposter aux attaques et droit d'attaquer les rebelles dans leurs retranchement)...
140: ...Kandahar ; la mine aurait été laissée à cet endroit par les soviétiques au cours de leur guerre en A...
159: ...orces canadiennes empêchaient les organismes des droits de l'homme de visiter les détenus transférés ...
212: ...es coûts de la guerre et est localisé dans un endroit sur mesure où il est à l'abri d'actes de vandal...
Bachand (François Mario) (4606 octets)
12: ...onale-RIN] ; François Dorlot est un étudiant en droit d'origine française qui lui trouve une planque d...
Badgley (William) (1566 octets)
1: ...4'''-'''1847'''). Premier doyen de la Faculté de droit de la [{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}...
Bagot (circonscription fédérale) (1445 octets)
23: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Bagot (circonscription provinciale) (3303 octets)
54: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Baie-James (municipalité) (10677 octets)
26: ...recht, qui cède à la Grande-Bretagne «en plein droit et à perpétuité, la baie et le détroit d'Huds...
Baie-Sainte-Catherine (municipalité) (5817 octets)
12: ...Price] construit un premier moulin à scie à l'endroit qui deviendra Rivière-aux-Canards et permet à d...
69: ...lerait le prénom d'une femme qui vivait à cet endroit au début du XIXe siècle. 
74: Sur le côté droit de l'embouchure de la rivière Saguenay, en face ...
Bailli, Baillif, Bailly, Bayle (étymologie) (1215 octets)
3: ...e se rendait dans un certain ressort et qui avait droit de commander à la noblesse de son district lorsq...
Bain (Richard Henry) (9969 octets)
8: ...ies ; le juge Guy Cournoyer reconnaît à Bain le droit de demander sa libération sous caution, mais Bai...
Baldwin (réserve faunique) (746 octets)
3: Sur le versant droit du bassin du golfe du Saint-Laurent.
Bandeau (définition ; terme d'architecture) (728 octets)
2: Disposés en général au droit des planchers, les bandeaux marquent visuellement...
Barbe (Raoul-P.) (1165 octets)
2: ...%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (doctorat en droit, '''1965''').
Barbe (Véronique) (5965 octets)
19: Le 11 octobre '''2019''', Le quotidien Le Droit d'Ottawa rapporte que la Police Provinciale de l'...
Barbeau (Alphonse) (2327 octets)
12: Droit constitutionnel canadien ('''1974''').
Barcelo (Juliette) (996 octets)
2: ...=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (licence en droit, '''1955''') et à la Oxford University.
Bard (Samuel Schwartz) (1151 octets)
5: Professeur à la Faculté de droit de l'Université Laval à [{{S...
Barnard (Francis Edmund) (1501 octets)
4: Professeur de droit civil à l'Université de [{{S...
Barnston-Ouest (municipalité) (3039 octets)
33: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Baron (étymologie) (1186 octets)
3: ...es sous la compétence de châtelains qui avaient droit d'y fortifier leurs manoirs et d'y rendre justice...
Barreau de la province de Québec-BPQ (ordre professionnel) (31004 octets)
28: ...ler l'admission à l'étude et à la pratique du droit. 
38: ... gagne son combat pour l'accès à la pratique du droit aux femmes du Québec, mais elle-même n'est jama...
43: ... prévoit l'admission des femmes à l'exercice du droit ; cette résolution a été adoptée par une voix...
44: '''1940''' Les femmes obtiennent le droit de vote dans la province de Québec. 
46: Les femmes obtiennent le droit de devenir avocates.
Barrette-Joncas (Claire) (1435 octets)
4: Chagée de cours en droit criminel à l'Université de [...
Bas-Canada (définition) (4416 octets)
3: ...ongueuil%22 Nouvelle-Longueuil] (63) et du côté droit de la rivière des [{{SERVER}}...
Bas-Richelieu-Nicolet-Bécancour (circonscription fédérale) (960 octets)
15: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent,.
Bas-Saint-Laurent, région 3 (touristique) (12133 octets)
55: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Baskaran (Anuja) (1928 octets)
3: ...rotection accordée [par la Charte canadienne des droits et libertés]», écrivent les avocats de Sivalo...
5: ...ime, la Cour suprême du Canada détermine que le droit constitutionnel de Thanabalasingam à subir son p...
Bastarache (Michel) (3365 octets)
5: ...r ('''1978'''-'''1983''') et doyen de l'École de droit de l'Université de [{{SERVER}...
7: ...oyen associé, section de common law, Faculté de droit de l'Université d'Ottawa ('''1984'''-'''1987''')...
16: Les droits linguistiques au Canada (Yvon Blais, 1ère édit...
17: Précis du droit des biens réels (Yvon Blais, '''1993''' et '''20...
Baudouin (Jean-Louis) (2162 octets)
3: ...ofesseur associé ('''1996'''-) à la Faculté de droit de l'Université de [{{SERVER}...
4: Président de l'Association des professeurs de droit du Québec ('''1974'''-'''1975'''). 
10: ...e secret professionnel et droit au secret dans le droit de la preuve 
12: La procréation et le droit 
14: L'expérimentation bio-médicale et les droits de l'homme
Bazin (Jean) (759 octets)
2: Études à l'Université Laval à Québec-ULQ (droit, '''1964''').
Beau (lac) (1046 octets)
5: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Beauce (circonscription fédérale) (3168 octets)
49: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Beauce (circonscription provinciale) (4871 octets)
88: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Beauce-Sartigan (municipalité régionale de comté) (3553 octets)
24: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Beauce-Sud (circonscription provinciale) (2652 octets)
65: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Beauceville (municipalité de ville) (17219 octets)
67: Charles de Léry loue ses droits miniers à la Chaudière Mining Company dirigée...
159: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Beauchamp (Claude) (1167 octets)
2: Études à l'Université de Montréal (droit)
Beauchemin-Nadeau (Marie-Ève) (895 octets)
2: En décembre '''2015''', elle obtient son droit de pratique de la médecine.
Beaudoin (Gérald A.) (3796 octets)
5: ...en de la section de droit civil de la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa ('''1969'''-'''1979''')...
15: Charte canadienne des droits et libertés (en collaboration avec Walter Tarno...
16: Charte canadienne des droits et libertés (en collaboration avec Ed Ratushny,...
17: Charte canadienne des droits et libertés (en collaboration avec Errill Nende...
21: Les Droits et libertés au Canada (en collaboration avec Pi...
Beaudouin (Christine) (133 octets)
1: *Femme de droit (avocate).
Beaudouin (Gustave) (292 octets)
4: ...cteur des études ('''1929'''-) de la Faculté de droit de l'Université de Montréal
Beaugé (Guylaine) (860 octets)
4: ...e légale a porté sur le droit administratif, le droit du travail et le contentieux civil en cabinet pri...
Beauharnois (canal) (9600 octets)
18: ...s avaient avant la décision des employeurs et le droit d'acheter leurs denrées ailleurs que chez les co...
28: ...egistrée au Delaware, pour l'achat sans payer de droits douaniers de machineries lourdes américaines à...
33: ...âce à 5 actions de gérance qui leur donnent le droit de désigner pendant 10 ans les membres du consei...
56: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Beauharnois (circonscription fédérale) (2242 octets)
32: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Beauharnois-LaPrairie (circonscription fédérale) (1723 octets)
19: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Beauharnois-Salaberry (circonscription fédérale) (2716 octets)
33: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Beauharnois-Salaberry (municipalité régionale de comté) (2202 octets)
22: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Beaulieu (Jean R.) (858 octets)
2: .../index.php?search=%22Québec-ULQ%22 Québec-ULQ] (droit).
Beaulieu (Jean-Claude) (1489 octets)
3: ...re comme policier, et il poursuit ses études de droit en même temps.
Beaulieu (Mario) (1838 octets)
7: ... à cette époque les sénateurs n'avaient pas le droit d'être partie à des contrats avec le gouverneme...
Beaulieu (Richard) (1649 octets)
2: .../index.php?search=%22Québec-ULQ%22 Québec-ULQ] (droit).
Beaulne (Guy) (1796 octets)
4: ...RVER}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?search=%22Droit%22 Droit].
Beaulne (Jean-Pierre) (860 octets)
4: Chargé de cours de common law à la faculté de droit de l'Université d'Ottawa.
Beaupré (Yvan) (3516 octets)
5: Le 6 octobre '''1990''', alors qu'il jouit d'un droit de sortie sans surveillance, Yvan Beaupré prend ...
Beaurivage (rivière) (1451 octets)
8: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Beausoleil (étymologie) (559 octets)
5: ... : «Il est des avantages dont tout le monde a le droit de jouir».
Bedford (circonscription provinciale) (2113 octets)
31: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Bedford (municipalité de ville) (5373 octets)
51: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Beetz (Jean) (2359 octets)
4: ...t doyen ('''1968'''-'''1970''') de la Faculté de droit de l'Université de [{{SERVER}...
5: Premier directeur du Centre de recherches en droit public ('''1961'''-).
Belance (Nichola Thorne) (4208 octets)
1: ...e, un garçonnet de 5 ans, qui occupait le côté droit du siège arrière de l'automobile Kia, est bless...
Bellavance (André) (2606 octets)
2: Études à l'Université Laval à Québec-ULQ (droit et communications publiques), à l'Université de...
Bellechasse (municipalité régionale de comté) (3615 octets)
22: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Bellefeuille (Philippe) (1699 octets)
1: ... ont été obtenues sans qu'il ait pu exercer son droit constitutionnel à un avocat avant d'être interr...
Bellefeuille (Pierre de) (2098 octets)
3: ...RVER}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?search=%22Droit%22 Droit] d'Ottawa ('''1945'''-'''1951''').
Bellemare (Jacques) (464 octets)
3: ...t doyen ('''1973'''-'''1976''') de la Faculté de droit de l'Université de [{{SERVER}...
Belleville (Marcel) (1186 octets)
2: ...=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (licence en droit).
Beloeil (municipalité de ville) (17967 octets)
179: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Benhabib (Djemila) (4494 octets)
1: ...études en physique, en sciences politiques et en droit international.
Beniskos (Marie-Claire) (1997 octets)
3: Professeur à la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa ('''1956'''-'''1978''')...
7: ... déjà rendu une décision défavorable à son endroit à la Cour canadienne de l'impôt.
Berardino (Pascale) (502 octets)
2: ...s à l'Université de Montréal (baccalauréat en droit). 
4: ...à la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse
Bergeron (Jean-Paul) (1313 octets)
6: Professeur à la Faculté de droit de l'Université de [{{SERVER}...
Bergeron (Pierre) (1382 octets)
2: ...search=%22Québec-ULQ%22 Québec-ULQ] (licence en droit)
Berkowitz (Louis, alias Joe Miller) (732 octets)
1: ...s Bercowitz à qui il avait refusé d'accorder le droit d'ouvrir une affaire de book-making ; Harry Davis...
Berliner (Emile) (4833 octets)
5: ...ans le développement du téléphone. Il vend les droits sur ce microphone, ce qui lui permet de financer...
7: En '''1899''', privé du droit de vendre des gramophones aux États-Unis, Berlin...
Bernard (Bruno) (1058 octets)
2: .../index.php?search=%22Québec-ULQ%22 Québec-ULQ] (droit et commerce).
Bernard (Louis) (2489 octets)
2: ...l of Economics and Political Science (doctorat en droit administratif).
Bernard (Patrice) (2918 octets)
10: Citant des erreurs de droit, la Cour d'appel ordonne la tenue d'un nouveau pr...
Bernatchez (Geneviève) (331 octets)
2: ...s à l'université de Montréal (baccalauréat en droit, '''1991''')
Bernier (Alphonse) (1997 octets)
2: ...earch=%22Québec-ULQ%22 Québec-ULQ]. Doctorat en droit de l'Université Laval à [{{S...
5: ...de droit commercial et maritime à la Faculté de droit de l'Université Laval à [{{S...
Bernier (Maxime) (5506 octets)
10: ...iné en avril '''1996''' (Giguère était le bras droit de Maurice «Mom» [{{SERVER}}...
Bernier (Nicole) (1111 octets)
2: ...22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (maîtrise en droit).
Bertrand (Ernest) (1299 octets)
2: ...ex.php?search=%22Montréal-ULM%22 Montréal-ULM] (droit).
Bessette (Jean-Pierre) (1145 octets)
3: Chef d'équipe de droit pénal ('''1976'''-'''1987'''), juge ('''1989'''-...
Bettez (Jonathan) (8056 octets)
18: ...ne que ce cas démontrait une grave violation des droits fondamentaux de Jonathan Bettez. 
19: ...le 31 juillet '''2007''' dans les environs de l'endroit où Cédrika a été vue pour la dernière fois v...
24: ...iers étaient confrontés à l'état incertain du droit ou à des zones grises, mais bien d'une erreur fl...
Bibeau (Gérard) (1857 octets)
3: ... (administration des affaires et baccalauréat en droit).
Bibliographie - MDQ (92786 octets)
744: Le Droit de vote des femmes au Québec : bibliographie sé...
Bich (Marie-France) (529 octets)
2: Professeure à la faculté de Droit de l'Université de [{{SERVER}...
Biencourt (municipalité) (2228 octets)
25: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Bilodeau (Rodolphe) (1350 octets)
5: Responsable de la section du droit public et du droit du travail au contentieux de la ville de Montréa...
Biron (André-G.) (1169 octets)
2: ...=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (licence en droit).
Biron (Jacques) (989 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit).
Bisaillon (Ivan) (1302 octets)
2: ...%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (sciences et droit).
Bishop's College (institution de haut-savoir, université) (5054 octets)
7: ...ège de décerner des diplômes en théologie, en droit et en médecine et de devenir officiellement l'Un...
10: '''1880''' Fondation de la Faculté de droit. 
11: '''1888''' Fermeture de la Faculté de droit.
Bissonnette (Alexandre) (9302 octets)
38: ...n)%22 Harper] en contradiction avec la Charte des droits et libertés Canadienne qui protège les Canadie...
40: ...onnaître que le juge Huot a commis une erreur de droit en lien avec l'application de l'article 745.51 du...
Bissonnette (Bernard) (1931 octets)
2: ...h=%22Montréal-ULM%22 Montréal-ULM] (doctorat en droit). 
6: ...t doyen ('''1955'''-'''1961''') de la Faculté de droit de l'Université de [{{SERVER}...
Bissonnette (Gilles) (759 octets)
3: Études à l'Université d'Ottawa (droit canonique ; baccalauréat, puis maîtrise).
Black (Conrad Moffat) (2337 octets)
1: .../index.php?search=%22Québec-ULQ%22 Québec-ULQ] (droit) et à la [{{SERVER}}{{SCRIPTP...
Blais (André-Albert) (1085 octets)
2: ... l'Université grégorienne de Rome (doctorat en droit canonique, '''1874''').
Blais (François) (1914 octets)
2: ...orat en philosophie) et au Centre de recherche en droit public de l'Université de [{{...
Blanc-Sablon (municipalité) (6614 octets)
7: ...'1534''' Jacques Cartier plante une croix à un endroit qu'il baptise Blanc-Sablon. 
9: ... et pareillement dans l'île de Terre-Neuve) avec droit de pêche à la morue, à la baleine, aux loups-m...
18: ...e Ford de Détroit, puis il est rapatrié à l'endroit de sa construction à Bremen (Allemagne) en '''19...
Blanchard (Jacques) (1541 octets)
2: ...dagogie) et à l'Université d'Ottawa (licence en droit). 
5: Professeur de droit scolaire à la Faculté des Sciences de l'éducat...
Blanchard (Marc-André) (537 octets)
2: ...ntréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (baccalauréat en droit, '''1988''').
Blanchard (Marc-André) (1100 octets)
2: ...l of Economic and Political Science (maîtrise en droit international public) et à la Columbia Universit...
Blanche (rivière) (808 octets)
8: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Blanchet (Jean-B.-P.) (2116 octets)
2: ...earch=%22Québec-ULQ%22 Québec-ULQ] (doctorat en droit).
Blanchette (Sonia) (2772 octets)
1: ... enfants ; au moment du drame, elle n'avait qu'un droit de garde limité à une journée et qu'en présen...
Boileau (Josée) (1059 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit, '''1984''')
Boily (Pierre) (1371 octets)
2: ...22Sherbrooke-UdeS%22 Sherbrooke-UdeS] (licence en droit). 
3: Président de l'Association des étudiants en droit de l'Université de Sherbrooke ('''1962'''-'''196...
Boisclair (André) (13922 octets)
7: ...') élu par 53 % des membres qui ont exercé leur droit de vote . 
27: ...e pavillon de la rue Président-Kennedy. À cet endroit, une porte-parole du ministère de l'Environnemen...
Boissonneault (Guy) (981 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit) et à l'École nationale d'administration publiq...
Boisvenu (Pierre-Hugues) (2938 octets)
4: ...ivante : «il faudrait que chaque assassin ait le droit à sa corde dans sa cellule. Il décidera de sa v...
Boisvert (Yves) (923 octets)
2: ...ntréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (baccalauréat en droit).
Boisvert dit de Nevers (Edmond) (2686 octets)
2: ...Nicolet] ('''1873'''-'''1879'''), puis études de droit à Trois-Rivières auprès de Me Jean-Baptiste-Lu...
Bolduc (Élaine) (475 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit, '''1991''').
Bolton-Est (municipalité) (2456 octets)
31: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Bolton-Ouest (municipalité) (2807 octets)
32: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Bombardier Aéronautique (entreprise industrielles) (130574 octets)
95: ...ns de l'ancienne compagnie plus 350 millions $ en droit sur l'actif de cette dernière ; les dettes sont ...
244: ... à Aalborg (Danemark) ; son train d'atterrissage droit s'est affaissé en touchant la piste ; 5 des 73 p...
245: ... ces incidents ; le bris du train d'atterrissage droit des appareils pourrait avoir été causé par la ...
252: ...aéroport de Copenhague ; le train d'atterrissage droit ne s'est pas déployé complètement ; la corrosi...
254: ... système de déploiement du train d'atterrissage droit de l'appareil.
Bombardier Inc. (entreprise industrielle) (135730 octets)
143: '''1977''' Bombardier-MLW Ltée obtient le droit canadien de fabrication d'un camion militaire de ...
171: ...ns de l'ancienne compagnie plus 350 millions $ en droit sur l'actif de cette dernière ; les dettes sont ...
186: Acquisition par Bombardier Inc. du droit de commercialiser en Amérique du Nord la technol...
408: ... à Aalborg (Danemark) ; son train d'atterrissage droit s'est affaissé en touchant la piste ; 5 des 73 p...
409: ...c 52 personnes à bord ; son train d'atterrissage droit ses affaissé en touchant la piste ; il n'y a auc...
Bombardier Transport (entreprise industrielle) (83671 octets)
24: Bombardier-MLW Ltée obtient le droit canadien de fabrication d'un camion militaire de ...
43: Acquisition par Bombardier Inc. du droit de commercialiser en Amérique du Nord la technol...
179: ...rtie au contrat détiendra une part égale et des droits égaux. 
325: ...agnie est l'objet d'une enquête ouverte à son endroit par la Banque mondiale relativement à des accusa...
Bonenfant (Jean-Charles) (2292 octets)
6: Professeur de droit à l'Université Laval à [{{S...
13: Histoire des institutions juridiques. Histoire du droit public canadien et québécois (textes, Presses d...
Bonet (Jordi) (2637 octets)
2: Amputé du bras droit à l'âge de sept ans.
Bonsecours (municipalité) (4594 octets)
35: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Bonsecours (seigneurie) (2149 octets)
16: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Borduas (circonscription provinciale) (2408 octets)
55: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Bossy (Michael Dean dit Mike) (2342 octets)
1: *Athlète (hockey ; ailier droit) né en '''1957''' à Montréal.
Bossé (Joseph-Guillaume) (1122 octets)
1: ...c-ULQ]. Premier élève inscrit à la Faculté de droit de l'Université Laval. Bâtonnier du Barreau de ...
Bouchard (Danielle) (667 octets)
3: Jusqu'en '''1991''', les femmes n'avaient pas le droit de boxer au Québec.
Bouchard (Marie-Philippe) (308 octets)
2: ...ntréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (baccalauréat en droit, '''1983''').
Boucher (Francis) (2882 octets)
5: ...droit de policiers ; Francis Boucher aurait eu le droit de demander d'être libéré en mai '''2015''' ; ...
Boucher (Pierre) (1265 octets)
2: Encore étudiant en droit, il effectue un séjour de formation artistique e...
Boucher (Raymond) (1538 octets)
2: ...oit) et à la University of Toronto (maîtrise en droit). 
4: Professeur de droit à l'Université Laval à [{{S...
5: Secrétaire, puis doyen de la faculté de droit de l'Université Laval à [{{S...
Boucherville (municipalité de ville) (25838 octets)
19: (4 avril) 38 censitaires sont confirmés dans les droits qui leur avaient été concédés auparavant par...
42: ... la seigneurie, jusqu'au milieu du fleuve, et le droit de pêche également jusqu'au milieu du fleuve. <...
86: (16 mai) Charles Daneau cède ses droits dans le fief de Muy à Louis Lacoste. 
216: Sur la rive droite du Saint-Laurent.
Boudreault (Pierre) (917 octets)
2: ...=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (licence en droit).
Boudrias (Michel) (894 octets)
2: ...hp?search=%22Montréal-UQÀM%22 Montréal-UQÀM] (droit)
Bouffard (Paul-Henri) (440 octets)
3: Professeur de droit commercial à l'Université Laval ('''1943'''-'''...
Bougie (Jacques) (1738 octets)
1: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit). Homme d'affaires de l'année désigné par le j...
Boulanger (Raymond) (2791 octets)
5: ...rès 13 ans d'interdiction, Boulanger recouvre le droit de piloter un avion à la condition qu'il ne fran...
Boulet (Jean) (617 octets)
1: *Homme de loi (avocat spécialisé en droit du travail) né à Saint-Tite.
Boulianne (Claude) (219 octets)
2: Études à l'Université de Sherbrooke-UdeS (droit)
Bourassa (Joseph-Napoléon-Henri dit Henri) (8264 octets)
15: ...omptons pour ce que nous sommes, et nous avons le droit de vivre...» (Citation dans Le Devoir du 19 nove...
Bourassa (Robert) (6684 octets)
2: ...-de-Brébeuf, à l'Université de Montréal-UdeM (droit), au Keble College d'Oxford (Angleterre) et à la...
12: ...''') ont été faites, la Charte québécoise des droits et libertés a été adoptée, et le développem...
Bourg-Marie (seigneurie) (2691 octets)
15: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Bourgchemin (seigneurie) (5028 octets)
21: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Bourgon (Stéphane) (529 octets)
2: ...nsable de la formation des officiers canadiens en droit international humanitaire. Chef du cabinet du pr...
Bourke (George Wesley) (415 octets)
3: Blessé au bras droit au cours d'une bataille de la Première Guerre mo...
Bourret (Roland) (1188 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit).
Boyer (Raymond P.) (1115 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit).
Boyer (rivière) (1846 octets)
14: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Brassard (Jean-Marie) (1346 octets)
2: ...=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (licence en droit) et à la University of Western Ontario de London...
Brassard (Jean-Marie) (378 octets)
2: ...et à l'Université de Montréal-Udem (licence en droit - LL. L (cum Laude, '''1946''').
Brigham (municipalité) (4148 octets)
41: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Brillant (Jules-André) (2897 octets)
17: Docteur en droit honoris causa de l'Université St. Joseph
Brisebois (Julien) (594 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit, '''1999''').
Brière (Marc) (2365 octets)
2: ...ité de Paris (diplôme d'études supérieures en droit international privé). 
9: La Transmission d'entreprise en droit du travail (essai, en collaboration avec Robert P...
10: À bâtons rompus sur la justice... et le droit du travail (essai, Wilson et Lafleur, '''1988''')...
Brodeur (Johanne) (930 octets)
2: ...et au Collège d'Europe en Belgique (Maîtrise en droit européen)
Brome (circonscription fédérale) (1976 octets)
31: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Brome (circonscription provinciale) (3165 octets)
54: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Brome (mont) (996 octets)
11: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Brome (municipalité de village) (3185 octets)
38: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Brome-Missisquoi (circonscription provinciale) (2025 octets)
57: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Brome-Missisquoi (municipalité régionale de comté) (3433 octets)
23: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Bromont (municipalité de ville) (29108 octets)
174: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Brompton (ancienne municipalité) (5764 octets)
24: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Brompton (lac) (943 octets)
5: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Bromptonville (ancienne municipalité) (4483 octets)
37: Sur le versant droit du bassin du [{{SERVER}}{{SCRI...
Brossard (André) (1502 octets)
2: ...=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (licence en droit).
Brossard (Ariste-G.) (1632 octets)
5: Professeur de droit civil à la Faculté de droit de l'Université de [{{SERVER}...
Brossard (Georges) (1562 octets)
2: Études à l'Université d'Ottawa (droit) et à l'Université de Montréal (muséologie). ...
Brossard (Jacques) (2971 octets)
5: ...ut de recherche en droit public de la Faculté de droit de l'Université de Montréal [<!-- pas unique --...
10: L'Immigration ; les droits et pouvoirs du Canada et du Québec (essai, Pres...
Brossard (Roger) (1217 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit). 
5: Professeur à la Faculté de droit et à l'École des sciences sociales, économique...
Brossard (municipalité de ville) (17760 octets)
31: ...s avait été émis en violation de la Charte des droits et libertés qui protège les Canadiens contre l...
35: ...sa résidence dont une enregistrée à un autre endroit et 3 non enregistrées) ; le 3 février '''2009''...
51: ...u un jugement vicié à la base par une erreur de droit en s'immisçant dans un débat politique. 
79: Sur la rive droite du Saint-Laurent.
Brosseau (Carole) (448 octets)
1: ...re de jeunesse, droits humains, droit criminel et droit des aborigénes ('''1990'''-'''2004'''). Juge à ...
Brouillette (Marc-Olivier) (731 octets)
2: Études à l'Université de Montréal (droit). 
3: Fait son stage de pratique du droit auprès de l'étude Robinson, Sheppard Shapiro de...
Brousseau (Sébastien) (1246 octets)
3: ... sous conditions, il obtient son baccalauréat en droit de l'Université de Montréal, puis demande son a...
7: Les Droits des personnes incarcérées : les règles, la r...
Bruneau (Arthur-Aimé) (1891 octets)
12: Question de droit sur le mariage
Buckinghamshire (circonscription provinciale) (4204 octets)
54: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Bulstrode (rivière) (1337 octets)
10: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Bureau (André) (1855 octets)
2: ...'Université Laval à Québec et à l'Institut de droit comparé de de l'Université de Paris I - Panthé...
Bureau canadien d'investigation et d'ajustement-BCIA - Luigi Corretti (entreprise commerciale) (15745 octets)
41: ...ent n'est pas son activité principale il n'a pas droit à «une autorisation de port (d'arme) valide pou...
76: ... plainte auprès de la Sûreté du Québec à l'endroit de Luigi Corretti.
Bureau-Blouin (Léo) (1970 octets)
3: Études à l'Université Laval à Québec -ULQ (droit), puis à la University of Oxford de Londres comm...
4: ...s de la longue contestation de l'augmentation des droits de scolarité universitaires en '''2012'''. Les ...
6: ...re, il est obligé de promouvoir l'indexation des droits de scolarité décidée par le gouvernement de M...
Bury (municipalité) (2476 octets)
27: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Bush (Ian) (2127 octets)
2: Professeur à la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa ('''1956'''-'''1978''')...
6: ... déjà rendu une décision défavorable à son endroit à la Cour canadienne de l'impôt.
Bécancour (municipalité de ville) (54163 octets)
107: ...Reine Pommereau, veuve de John Gough, de tous les droits qu'elle détient dans la seigneurie de Bécancou...
298: ...teur ; c'est la compagnie Boeing qui a obtenu les droits exclusifs de vente et de mise en marché des hyd...
381: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Bécancour (municipalité régionale de comté) (2539 octets)
19: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Bécancour (rivière) (2199 octets)
11: ...écancour rappelle le souvenir du seigneur de l'endroit, Pierre Robineau de Bécancour. 
15: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Bédard (Erik) (1229 octets)
6: ... '''2007''', une élongation musculaire du côté droit le contraint à cesser de lancer le 26 août alor...
Bédard (Marc-André) (2144 octets)
7: ...droits et libertés du Québec qui modernisent le droit de la famille et qui interdisent de discriminer e...
Bédard (Rodrigue) (1239 octets)
3: ... civile ('''1954'''-'''1970''') à la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa.
Bédard (Stéphane) (2515 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit).
Béland (Thierry) (7933 octets)
12: ...me traitement que Denis ; les détenus ont alors droit à des conditions de détention permettant la pr...
Bélanger (Laurent E.) (1038 octets)
6: ...de l'Association des diplômés de la faculté de droit de la McGill University.
Bélanger (Valérien) (821 octets)
3: ...rsitaire Saint-Paul d'Ottawa et à la Faculté de droit canonique de l'Université Laval ('''1934'''-'''1...
Bélisle (Jean-Pierre) (1527 octets)
2: ...index.php?search=%22McGill%22 McGill] University (droit civil ; '''1971''') et (maîtrise en économie, e...
Béliveau (Pierre) (2223 octets)
3: ... ('''1994'''-) de droit pénal à la Faculté de droit de l'Université de [{{SERVER}...
5: Professeur associé à la Faculté de droit de l'Université de Montréal ('''1996'''-).
Béthanie (municipalité) (2792 octets)
32: Béthanie rappelle l'endroit du Jourdain où Jean-Baptiste baptisait ; on croi...
37: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Béïque (Janie C.) (515 octets)
2: ...l'Université de Montréal-UdeM (baccalauréat en droit) et à la Georgetown University aux États-Unis (...
Calixa-Lavallée (municipalité de paroisse) (5216 octets)
31: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Camille-Parenteau (pont) (2100 octets)
18: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Canada. Chemins de fer. (Canada) (49841 octets)
12: ...search=%22Lachine%22 Lachine] jusqu'à certains endroits du Saint-Laurent et de la rivière des [<!-- pas...
115: ...any. Achat par l'Intercolonial Railway Company du droit de circuler sur la voie ferrée de la Grand Trunk...
Canada. Cour suprême du Canada-CSC (tribunal) (4826 octets)
1: ...end seulement les contestations sur des points de droit soulevés par la dissidence d'un juge d'une cour ...
Canada. Histoire. (Canada) (156586 octets)
36: ...entre le Labrador et Terre-Neuve ; il baptise l'endroit «Terre de Caïn». 
51: ...e-Écosse) ; La Roche part à la recherche d'un endroit plus propice sur la terre ferme, mais une forte t...
55: ...Nouvelle-France], pour une période de 10 ans, le droit exclusif de faire la traite sur les côtes du ter...
57: ...dex.php?search=%22Gua%22 Gua] de Monts obtient le droit de pêche exclusif sur la côte septentrionale (N...
63: ...oyaume débarquent en Nouvelle-Angleterre à un endroit qu'ils appelleront New Plymouth ; ayant reçu la ...
Canada. Histoire. Entente de Charlottetown. (Canada) (4576 octets)
9: ...s peuples autochtones et la charte canadienne des droits et libertés, et les communautés linguistiques ...
59: ...roit inhérent à l'autonomie gouvernementale (le droit inhérent à l'autonomie gouvernementale, le repo...
61: b) méthode d'exercice du droit (l'engagement de négocier, le processus de négo...
63: ...l'égalité d'accès aux droits ancestraux et aux droits issus de traités, le financement, les programme...
Canada. Histoire. Entente du lac Meech (Canada) (22446 octets)
9: ...p?search=%22Inuits%22 Inuits] et Métis) et leurs droits issus de traités. 
11: ...ier la Constitution et d'y inclure une charte des droits sans l'accord de toutes les provinces est légal...
63: ...e la reine ou du roi, le nombre de sénateurs, le droit d'une province d'avoir à la Chambre des communes...
142: ...nnel à sa part de la population canadienne, avec droit de dépasser ce chiffre de 5 pour cent pour des r...
200: ...ur la nature, l'étendue et les modalités de son droit de disposer de lui-même est adopté à la majori...
Canada. Scandales. Affaire des aéroports de Dorval et Mirabel (94889 octets)
577: ...p?search=%22Inuits%22 Inuits] et Métis) et leurs droits issus de traités. Pierre Elliott [{{SERVER}}{{S...
737: 1. les avions n'ont pas le droit d'atterrir entre 23 h et 7 h, 
840: ...volées supplémentaires par jour à ce dernier endroit) ; Mirabel continue de recevoir les vols nolisés...
883: ... construction d'une usine de 170 million $ à l'endroit prévu dans le plan de développement pour recevo...
Canadien National-CN (entreprise de services, transports ferroviaires). z (19984 octets)
52: ...any. Achat par l'Intercolonial Railway Company du droit de circuler sur la voie ferrée de la Grand Trunk...
Canadiens de Montréal (équipe de hockey) (26768 octets)
9: ...dont les coins étaient arrondis et non à angles droits, 
95: ... Markov, malgré le fait que le joueur a le genou droit en compote et est empêché de jouer pendant la p...
Canal de Lachine (lieu historique) (22288 octets)
24: ...uvre un chantier de construction de navire à l'endroit où sera plus tard l'embouchure du canal. 
50: ...s avaient avant la décision des employeurs et le droit d'acheter leurs denrées ailleurs que chez les co...
Candiac (municipalité de ville) (3699 octets)
33: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Cannon (Lawrence Arthur Dumoulin) (2409 octets)
11: Doctorat en droit de l'Université Laval à [{{S...
Cannon (Lucien) (3089 octets)
2: ...earch=%22Québec-ULQ%22 Québec-ULQ] (doctorat en droit '''1928''').
Cantin (Jean-Pierre) (4949 octets)
1: ...faires né en '''1949'''. Commence sa pratique du droit avec la firme Amyot Lesage Bernard Drolet de Qué...
Cantons-de-l'Est, région 8 (touristique) (31388 octets)
26: ...randes Fourches par les Français ; le nom de l'endroit devient Hyatt's Mill. 
105: L'endroit désigné Great Forks ou Hyatt's Mill, est renomm...
118: ...e la frontière avec les États-Unis, sur la rive droite de la rivière Chaudière et traversé par la ri...
172: Proclamation du township de Spaulding sur la rive droite de la rivière Chaudière, le long de la fronti...
188: ...tion du township de Risborough situé sur la rive droite de la rivière Chaudière, long de la frontière...
Cardinal (Jean-Guy) (2142 octets)
2: ...%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (doctorat en droit, '''1957'''). 
4: Doyen de la Faculté de droit de l'Université de [{{SERVER}...
12: Droit de superficie - Modalité du droit de propriété ('''1957''')
Cardinal (étymologie) (945 octets)
7: ...nal, c'est-à-dire : «Tous les cardinaux qui ont droit à la tiare n'obtiennent pas toujours les suffrag...
Carey (Audrey) (1861 octets)
1: *Étudiante en droit à l'Université de Sherbrooke née vers '''1992'...
Carignan (Claude) (1350 octets)
2: Professeur de droit.
Carignan (Jean-Guy) (2067 octets)
4: ...dant toute la durée de sa sentence il n'a pas le droit de conduire un véhicule ; le 14 janvier '''2002'...
Carignan (municipalité de ville) (10223 octets)
47: ...auvés de la démolition et transportés à cet endroit pour y être restaurés et préservés ; comprend...
59: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Caron (Maximilien) (1177 octets)
2: ...es et sociologiques de Paris et à la Faculté de droit de la Burlington University, Vermont, États-Unis...
3: ...s doyen ('''1961'''-'''1965''') de la Faculté de droit de l'Université de [{{SERVER}...
4: ...premier professeur de carrière à la Faculté de droit de [{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}}/i...
Caron (Michel A.) (324 octets)
1: ...e loi (avocat). Spécialiste du droit civil et du droit commercial.
Carrier (Louis) (1061 octets)
2: ...ec-ULQ] et à l'Université de Paris (doctorat en droit constitutionnel et en sciences politiques).
Carter (Edward Brock) (1630 octets)
2: ...arch=%22McGill%22 McGill] University (doctorat en droit). 
3: ...grégé ('''1880'''-'''1883''') à la Faculté de droit de la [{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}...
Cartier (Louis) (3233 octets)
1: ... Louis Cartier, 39 ans, un tueur à gages et bras droit de Louis «Melou» Roy, l'un des membres du chapi...
Casault (Louis-Napoléon) (2301 octets)
2: ...earch=%22Québec-ULQ%22 Québec-ULQ] (doctorat en droit, '''1865'''). 
3: Professeur de droit maritime et de droit commercial à l'Université Laval à [<!-- pas un...
Casgrain (Thomas Chase) (2738 octets)
2: ...earch=%22Québec-ULQ%22 Québec-ULQ] (doctorat en droit, '''1883''').
Casgrain (Thérèse Forget) (3518 octets)
4: ...nd, dès '''1921''', la lutte pour l'obtention du droit de vote des femmes. 
6: ..., elle assume la présidence de la Ligue pour les droits de la femme. 
7: ...ux femmes à la suite de la lutte de la Ligue des droits de la femme.. 
9: ... membre fondatrice et présidente de la Ligue des droits de l'homme
Castonguay (Claude) (3404 octets)
6: ... Québec ; la carte d'assurance-maladie qui donne droit aux services de santé du Québec était au débu...
Castonguay (Émilie) (794 octets)
2: ...s et marketing) et à l'Université de Montréal (droit).
Cauchon (Martin) et Groupe Capitales Médias (3290 octets)
6: ...e de Sherbrooke, la Voix de l'Est de Granby et Le Droit d'Ottawa-Gatineau.
Cazzetta (Salvatore dit La Barbe) (4420 octets)
15: ...ans une cause qui durait depuis 10 ans, (source : Droit-inc. de février '''2016''').
Centrale des syndicats du Québec (centrale syndicale) (11621 octets)
17: ...tion; cette loi enlève aux professeurs ruraux le droit à l'arbitrage. 
31: ...ur l'établissement des conditions de travail; ce droit leur avait été enlevé en '''1946'''. 
36: ... nationale adopte la Bill 25 (Loi pour assurer le droit de l'enfant à l'éducation) qui ordonne le retou...
Centre-du-Québec, région 17 (administrative) (4636 octets)
45: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Centre-du-Québec, région 20 (touristique) (10435 octets)
35: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Chabot (Jean-Jude) (925 octets)
2: ...osophie) et à l'Université d'Ottawa (licence en droit).
Chagnon (Hubert-Wilfrid) (1025 octets)
2: ...tudes au Collège de Montréal et à l'École de droit Maximilien-Bibeau.
Chagnon (Normand) (1551 octets)
1: *Bras Droit de Joseph Farinacci, le responsable des transacti...
Chambly (canal de) (2387 octets)
21: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Chambly (circonscription fédérale) (2540 octets)
37: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Chambly (circonscription provinciale) (7898 octets)
160: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Chambly (municipalité de ville) (26300 octets)
25: ...''' dans la seigneurie de Boucherville contre les droits et prétentions qu'avait son beau-frère Zachari...
87: ...=%22Chambly%22 Chambly] Manufacturing achète les droits de construire une usine hydroélectrique sur la ...
188: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Chambly-Rouville (circonscription fédérale) (1521 octets)
23: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Champagne (Claude) (361 octets)
1: ...ofesseur de droit de la famille à la Faculté de droit de l'Université de Montréal.
Champagne-Gilbert (Maurice) (2666 octets)
4: Président et directeur général de la Ligue des droits de l'homme ('''1971'''-'''1975'''). 
5: Vice-président fondateur de la Commission des droits de la personne du Québec ('''1975'''-'''1978'''...
7: Il aurait été le promoteur du droit des femmes à l'avortement sur demande.Membre de ...
Champlain (ancienne municipalité régionale de comté) (2289 octets)
21: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Champlain (lac) (2109 octets)
16: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Chapman (William) (2611 octets)
3: ...dex.php?search=%22Lévis%22 Lévis] et études de droit à l'Université Laval à [{{S...
Charbonneau (France) (2606 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit, '''1977'''). 
8: Professeure à la faculté de Droit de l'Université du Québec à [<!-- pas unique -...
Charby (Arthur) (839 octets)
1: ...-ci a éjecté Charby qui s'est relevé et placé droit devant le véhicule et s'est mis à frapper le v...
Charest (Jean) (4419 octets)
22: Doctorat Honoris causa en droit civil de la Bishop's University ('''2013''')
Charest (Line) (318 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit '''1981''').
Charland (Hector) (1569 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit, '''1909''')
Charlesbourg (ancienne municipalité) (26703 octets)
86: ...mparution sous l'accusation d'intimidation à l'endroit d'un employé d'une Habitation à Loyer Modique-H...
91: ...me traitement que Denis ; les détenus ont alors droit à des conditions de détention permettant la pr...
133: ...première chapelle qu'ils construisirent à cet endroit.
Charny (ancienne municipalité) (5022 octets)
37: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent, au sud-sud-ouest de L...
Charpentier (Fulgence) (1412 octets)
3: ...RVER}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?search=%22Droit%22 Droit] ('''1922'''-'''1947'''). 
4: ...RVER}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?search=%22Droit%22 Droit] en '''1999'''.
Charte des valeurs québécoises (constitution) (3188 octets)
5: ...s soustraire leurs employés à cette mesure ; ce droit de retrait est renouvelable à tous les 5 ans. <b...
9: Les experts en droit constitutionnel du ministère de la Justice du Qu...
10: ...ue, cette charte contreviendrait à la Charte des droits et libertés du Canada et à celle du Québec et...
11: ...t libertés du Canada et nonobstant la Charte des droits et libertés du Québec. 
13: ... limiter dans un souci d'équilibre avec d'autres droits». selon Henri Brun, un constitutionnaliste de l...
Chartierville (municipalité) (4148 octets)
32: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Chatelain (Frère Wilfrid) (4281 octets)
1: ...uctrices, 500 pondeuses et 15 coqs, et il aura le droit de produire 42 000 kg de chair annuellement ; sel...
Chatelin (Chantal) (306 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit)
Chaudière (rivière) (6577 octets)
42: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Chaudière-Appalaches, région 6 (touristique) (11808 octets)
48: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Chauveau (Alexandre) (3715 octets)
2: Doctorat en droit de l'Université Laval à [{{S...
Chauveau (Pierre-Joseph-Olivier) (5492 octets)
20: ...t doyen ('''1885'''-'''1890''') de la Faculté de droit de l'Université Laval à [{{S...
Cherrier (Côme-Séraphin) (3840 octets)
5: Étude du droit auprès de son cousin Denis-Benjamin [{{SERVER}}{...
16: Professeur et premier doyen de la Faculté de droit de l'Université Laval à [{{S...
Chester-Est (municipalité de canton) (4718 octets)
51: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Chesterville (municipalité) (4029 octets)
36: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Chic-Chocs ou Shishocks (monts) (1545 octets)
16: Sur le versant droit du bassin du golfe du Saint-Laurent.
Chicot (rivière) (874 octets)
8: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Choquette (Fernand) (2310 octets)
3: ...s professeur titulaire ('''1942'''-'''1957''') de droit civil à l'Université Laval à [<!-- pas unique ...
Choquette (Gilbert) (3869 octets)
2: ...à l'Université de Paris (Sorbonne ; doctorat en droit international privé, '''1954''').
Choquette (Marguerite) (1698 octets)
2: ...Science et à l'Université de Paris (doctorat en droit, '''1952''').
Choquette (Philippe-Auguste) (3005 octets)
2: ...earch=%22Québec-ULQ%22 Québec-ULQ] (doctorat en droit, '''1900''').
Chouinard (Julien) (2153 octets)
3: Professeur à la Faculté de droit de l'Université Laval à [{{S...
Chouinard (Roger) (1113 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit, sciences sociales économiques et politiques).<b...
Chute-aux-Outardes (municipalité de village) (3827 octets)
7: ... achète le terrain d'Alfred Labbé et obtient le droit de développer le pouvoir hydro-électrique de la...
10: ... Chouinard comme la première institutrice de l'endroit.
Chutes-de-la-Chaudière (circonscription provinciale) (2091 octets)
54: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Château de Ramezay. Montréal (musée) (8490 octets)
31: La faculté de droit de l'Université Laval à [{{S...
55: ...amendé pour permettre au musée de percevoir des droits d'entrée.
Châteauguay (circonscription fédérale) (2317 octets)
33: Sur le versant droit du Saint-Laurent.
Châteauguay (municipalité de ville) (17843 octets)
146: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Châteauguay (rivière) (2813 octets)
22: Sur le versant droit du Saint-Laurent.
Châteauguay-Huntingdon (circonscription fédérale) (1547 octets)
19: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Châteauguay-Huntingdon-La-Prairie (circonscription fédérale) (1660 octets)
23: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Chêne (rivière du) (1154 octets)
8: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Cirque du Soleil (entreprise de production théâtrale) (23568 octets)
128: ... du cirque au Québec ; ce prêt est assorti d'un droit de premier refus dans l'éventualité où les pro...
Citations, Définitions, Dictons, Maximes et Proverbes divers (2047055 octets)
483: L'homme le plus adroit ne peut encore que se tenir au niveau de la femme...
880: ...ent les parties sexuelles ou plus largement les endroits du corps humain habituellement gardés couverts ...
935: ..., quand es cheveux sont noirs, quand la tête est droite sur le corps comme la flamme sur le flambeau, qu...
1653: ...uelle, et d'essais, consacrés en particulier aux droits des femmes, ainsi qu'au monde politique. Wikipé...
2036: Regarde un hypocrite droit dans les yeux, il contemplera tes souliers.
Clair (Michel) (2498 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit).
Claxton (Brooke) (1121 octets)
6: Professeur de droit des assurances à la [{{SERVER...
Clifton (rivière) (1220 octets)
8: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Cloutier (Alexandre) (2904 octets)
2: ...ébec-ULQ%22 Québec-ULQ] (études au doctorat en droit constitutionnel).
Cloutier (André) (1393 octets)
2: ...ambridge, Massachusetts, États-Unis (aîtrise en droit). 
3: Professeur à la Faculté de droit de l'Université Laval à [{{S...
Cloutier (Louis) (646 octets)
2: ...Louis Cloutier, 39 ans, un tueur à gages et bras droit de Louis «Melou» [{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}}/inde...
Coaticook (municipalité de ville) (12072 octets)
102: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Coaticook (municipalité régionale de comté) (2382 octets)
22: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Coaticook (rivière) (1616 octets)
13: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Cohen (Carol) (785 octets)
2: ...McGill%22 McGill] University (arts, sociologie et droit, baccalauréat en common law, '''1982''') et à l...
4: Le cours qu'elle donne à la Faculté de droit de McGill est intitulé «Anatomie d'un procès p...
Cohen (Joseph) (1176 octets)
1: ...ieure du Québec l'année suivante. Professeur de droit pénal à la [{{SERVER}}{{SCRI...
Colapelle (Giuseppe «Closure») (2532 octets)
2: ...ATH}}/index.php?search=%22Arcadi%22 Arcadi], bras droit de Vito [{{SERVER}}{{SCRIPTPAT...
6: ...d à Montréal ; Colapelle semblait être le bras droit de Giuseppe De [{{SERVER}}{{SC...
Coleman (mont) (966 octets)
11: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Collège des médecins du Québec (ordre professionnel) (10003 octets)
48: ...ine ; c'est la première canadienne à obtenir ce droit.
Commission Charbonneau sur l'octroi et la gestion des contrats de construction (2012-2013), collusion et corruption (32499 octets)
28: 1. avancer une question assez sérieuse en droit 
142: ...génieurs réclame une radiation de 5 ans à on endroit. 
157: ... avait prononcé des propos désobligeants à l'endroit de Madame Lise Thériault, la ministre du Travail...
Compagnie des Indes occidentales (entreprise commerciale) (1085 octets)
1: ...der à qui bon lui semble, le droit de guerre, le droit de nommer et de destituer les gouverneurs et les ...
Compton (circonscription fédérale) (2148 octets)
33: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Compton (circonscription provinciale) (4030 octets)
66: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Compton (municipalité) (6636 octets)
71: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Compton-Frontenac (circonscription fédérale) (1195 octets)
19: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Compton-Stanstead (circonscription fédérale) (1472 octets)
21: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Comtois (Roger) (1577 octets)
2: ...ntréal et à l'Université d'Ottawa (doctorat en droit, '''1946'''). 
3: ...ofesseur émérite ('''1984''') de la Faculté de droit de l'Université de [{{SERVER}...
Confédération des Cris (confédération autochtone amérindienne) (10244 octets)
14: '''1974''' Pour faire valoir leurs droits sur le territoire de la baie James que le gouver...
16: ... la compagnie d'aviation Air Creebec qui aura des droits d'aterrissage à Val-d'Or, Timmins (Ontario), Do...
21: ...tente du 23 octobre '''2001'''; 6 500 cris ont le droit de voter et 4 479 d'entre eux approuvent l'entent...
31: ...et le gouvernement du Québec. Les Cris auront le droit exclusif en matière de chasse et pêche sur le t...
Cookshire-Eaton (municipalité) (9962 octets)
92: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Cornière (définition) (482 octets)
1: *Profilé de métal plié à angle droit dans le sens de la longueur utilisé pour renforc...
Cornwallis (circonscription provinciale) (2667 octets)
46: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Corriveau (Chantal) (531 octets)
3: Spécialiste en droit civil et commercial.
Cotler (Irwin) (1986 octets)
3: Études à la McGill University (droit) 
4: Expert en droit international et en droit de la personne. 
5: Directeur du programme des droits humains de la [{{SERVER}}{{SC...
Couche-Tard (entreprise commerciale : dépanneurs et essenceries) (26352 octets)
79: ...syndicats ; Selon la Commission, l'employeur a le droit de fermer son entreprise quelles qu'en soient les...
84: ... plaintes soumises par la CSN la première à l'endroit de la compagnie et de son président pour entrave...
100: ...actions de Couche-Tard en circulation et 17 % des droits de vote de Couche-Tard).
Couillard (Julie) (7686 octets)
2: ...Hells Angels. N.B. Gilles Giguère était le bras-droit de Robert [{{SERVER}}{{SCRIPTP...
Couillard (Philippe) (4300 octets)
16: ...McGill] University, comme conseiller principal en droit de la santé.
Cour de circuit (tribunal) (776 octets)
1: *Ancien tribunal de droit civil aboli en '''1888''' par une loi de la légi...
Cour de magistrat-CM (tribunal) (899 octets)
3: ...suites engagées en vertu du Code municipal ou du droit paroissial.
Cour supérieure du Québec-CSQ (tribunal) (2891 octets)
1: *Tribunal de droit commun de première instance dont le champ de com...
Courcelles (municipalité de paroisse) (2949 octets)
33: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Cournoyer (Guy) (1876 octets)
16: ...'') pour son apport remarquable su rayonnement du droit et de la profession d'avocat.
Cournoyer (Gérard) (2256 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit, '''1935''') et à l'Université du Vermont.
Cournoyer (Jean) (6422 octets)
3: ...=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (licence en droit '''1960''').
Cournoyer (Yvan Serge) (8425 octets)
3: Ailier droit.
Courville (Isabelle) (1656 octets)
2: Études à la McGill University (common law et droit civil) et à l'École polytechnique de Montréal ...
Cousineau (François) (5342 octets)
1: ...Montréal. Études à l'Université de Montréal (droit) et à l'École Vincent-d'Indy. Assure la directi...
Cousineau (Philémon) (2879 octets)
2: ...h=%22Montréal-ULM%22 Montréal-ULM] (doctorat en droit,'''1901'''). 
7: Professeur et doyen de la Faculté de droit de l'Université de [{{SERVER}...
Coutu (Johnny) (7953 octets)
13: ...me traitement que Denis ; les détenus ont alors droit à des conditions de détention permettant la pr...
Couture (Hubert) (417 octets)
2: ...search=%22Québec-ULQ%22 Québec-ULQ] (licence en droit, '''1972''')
Couture (Jean-Claude) (988 octets)
3: Exerce le droit au ministère du Revenu national Impot ('''1950''...
Couvrette (Bernard) (1314 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit '''1929''').
Cowansville (municipalité de ville) (10270 octets)
152: ... Peter Cowan, marchand et maître de poste de l'endroit. 
159: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Crime organisé (définition) (1958 octets)
1: ... conception caricaturale du crime organisé, tout droit sortie de films américains comme Le Parrain de C...
Crémazie (Joseph-Jacques) (698 octets)
1: ...t doyen ('''1866'''-'''1872''') de la Faculté de droit de l'Université Laval à Québec. Recorder de la...
Crépeau (François) (331 octets)
1: ...ocat) né en '''1960''' à Montréal. Doctorat en droit.
Crépeau (Paul-André) (3164 octets)
3: ...ngleterre) à l'Université de Paris (doctorat en droit comparé- civil vs common law, '''1955''') et à ...
4: ... puis titulaire de la chaire Arnold-Wainwright en droit civil ('''1976'''-'''1994''') de la [<!-- pas uni...
5: Professeur de droit international privé comparé à l'Université de...
6: Président de l'Académie internationale de droit comparé ('''1990'''-'''1998'''). 
7: Fondateur ('''1975''') du Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec (centre interuniver...
Crête (Louis) (1086 octets)
3: Chargé de cours en droit administratif et en procédure civile à l'Univer...
Cugnet (François-Joseph) (2979 octets)
11: ...gneurial et la coutume de Paris comme système de droit dans la province de Québec. 
17: Quatre traités de droit civil français commandités par le gouverneur [<...
Cumberland (seigneurie) (824 octets)
5: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent. 
6: Sur la rive droite de la rivière [{{SERVER}}{{S...
Cutler (Phillip) (1190 octets)
2: ...%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (doctorat en droit, '''1964'''). 
3: Spécialisé en droit du travail, il représente entre autres, les sect...
Cyniques Les (entreprise de production théâtrale) (1343 octets)
1: ...arch=%22Saint-Germain_(Marcel)%22 Saint-Germain] (droit) Serge grenier (philosophie); donne son premier s...
Cyr (Hugo) (507 octets)
3: ...oyen de la Faculté des sciences politiques et de droit de l'Université du Québec à [<!-- pas unique -...
Côté (Andrée) (467 octets)
1: ...ques de l'Association nationale de la femme et du droit ('''1999'''-).
Côté (Jacques) (1505 octets)
2: ...baccalauréat ès arts, '''1965''', et licence en droit, '''1969''') et à l'Université du Québec à [<...
Côté (Lise) (1473 octets)
3: Exerce en droit pénal pendant plus de 20 ans avant d'accéder à...
Côté (Pierre-Léonce) (1372 octets)
4: Professeur à la Faculté de droit de l'Université de [{{SERVER}...
Côté (Pierre-Émile) (2535 octets)
3: Président de l'Association des étudiants en droit de l'Université Laval.
Côté (Richard) (388 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit)
D'Amico (Luigi) (651 octets)
3: ...fé Consenza de Montréal ; Arcadi était le bras droit de Vito Rizzuto.
D'Orsonnens (André) (266 octets)
2: Études à l'UNiversité de Montréal (droit, '''1983''').
Daaquam (rivière) (1193 octets)
12: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Daigle (Chantal) (2386 octets)
1: ...nces présentes ici, ne peut que constater que le droit à la vie de l'enfant qu'elle porte l'emporte net...
3: ... la personne et, par conséquent, ne jouit pas du droit à la vie conféré par son article premier ». <...
4: ...ion québécoise et la jurisprudence n'accorde le droit au géniteur de contraindre une femme à poursuiv...
Dalcourt (Jenique) (7522 octets)
6: ...'elle aurait vu un homme étrange le soir, à l'endroit où Jenique Dalcourt a été assassinée ; le len...
10: ...document et fraude de plus de 5000 dollars à l'endroit de l'IVAC. Le 4 octobre '''2016''', elle avait re...
20: ...le Tribunal administratif du Québec «pour avoir droit à l'indemnisation des victimes d'acte criminel, ...
Dandurand (Raoul) (2489 octets)
2: .../index.php?search=%22Québec-ULQ%22 Québec-ULQ] (droit).
Danis (Marcel) (1152 octets)
1: ...(Brian)%22 Mulroney]. Professeur ('''1968'''-) de droit au Concordia University Political Science Departm...
Danville (municipalité de ville) (13004 octets)
120: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Daveluyville (municipalité de ville) (3837 octets)
39: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
David (Laurent-Olivier) (4586 octets)
3: ...nte-Marie de Montréal où il fait des études du droit auprès de François-Maximilien Bibaud. 
7: Il pratique le droit jusqu'à septembre '''1872''' auprès de Joseph-A...
David (rivière) (1047 octets)
10: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Davidson (Andrew) (839 octets)
1: ...-ci a éjecté Charby qui s'est relevé et placé droit devant le véhicule et s'est mis à frapper le v...
Deauville (ancienne municipalité) (4056 octets)
31: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Deguire (seigneurie) (1041 octets)
5: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Del Balso (Francesco dit Chit) (7068 octets)
6: ...pris une tentative d'extorsion perpétrée à l'endroit de John Xanthoudakis, fondateur du Groupe Norshie...
20: ... café italien de Montréal où il n'avait pas le droit de mettre les pieds.
Del Negro (Manlio) (231 octets)
4: Avocat en droit criminel ('''1984'''-'''2017''').
Delaney (Franklin) (1674 octets)
2: ...nswick, puis à lUniversité d'Ottawa (licence en droit)
Delaunay (Charles) (1769 octets)
5: ... '''1706''' et obtiennent chacun de son côté le droit exclusif d'exploiter des tanneries à Montréal. ...
Delorme (Jean-Claude) (2012 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit).
Delâge (Cyrille Fraser) (2570 octets)
2: ...earch=%22Québec-ULQ%22 Québec-ULQ] (doctorat en droit, '''1908''' et doctorat ès lettres, '''1919''')....
Deléage (étymologie) (526 octets)
1: ...un moulin grevé de l'obligation découlant de ce droit.
Demers (Louis-Philippe) (2144 octets)
2: ...h=%22Montréal-ULM%22 Montréal-ULM] (Doctorat en droit, '''1898'''). 
5: ...s doyen ('''1929'''-'''1941''') de la Faculté de droit de l'Université de [{{SERVER}...
Denault (Pierre D.) (1375 octets)
2: ...=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (licence en droit, '''1971''').
Denis (Benoit) (4692 octets)
11: ...'avril '''2014''' ; les trois hommes ont alors eu droit à des conditions de détention moins sévères, ...
Denis (Marie-Maude) (1099 octets)
4: ...ans le coulage d'informations qui auraient nui au droit au procès juste et équitable de son client. Pou...
Denis (Yves) (8879 octets)
12: ...me traitement que Denis ; les détenus ont alors droit à des conditions de détention permettant la pr...
DesRivières (Eugène) (966 octets)
2: ...et à l'Université Laval à Québec. Doctorat en droit de l'Université Laval à [{{S...
Desaulniers (Abraham Lesieur) (1419 octets)
7: Dictionnaire de droit et Procédure canadienne ('''1878''').
Desaulniers (Jacques) (581 octets)
3: ...nt-Joseph de Trois-Rivières et à la Faculté de droit
Desautels (Marcel) (815 octets)
1: ...de la Toronto University, 5 M $ à la faculté de droit de l'Université du Manitoba et 22 M $ à la [<!-...
Deschênes (Jules) (2868 octets)
2: Professeur de droit international privé à l'Université de [<!-- pa...
4: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit).
Descoteaux (Denise) (485 octets)
2: ... à l'Université de Sherbrooke (baccalauréat en droit)
Descoteaux (Pierre) (713 octets)
3: Arbitre en droit du travail ('''1986'''-'''2003''').
Desjardins (Alice) (1928 octets)
2: ...versity de Cambridge, Massachusetts (maîtrise en droit). 
3: ... droit constitutionnel canadien à la Faculté de droit de l'Université de [{{SERVER}...
5: ...ectrice ('''1980'''-'''1981''') , consultation et droit administratif au ministère de la Justice du Cana...
7: Juge à la Cour d'appel fédérale et membre de droit de la Cour fédérale du Canada ('''1987'''-'''20...
Desjardins (Raynald) (10145 octets)
3: Collaborateur et bras droit de Vito [{{SERVER}}{{SCRIPTPAT...
21: ... est accusé d'avoir proféré des menaces à l'endroit de Marlène Girard, une femme proche de Raynald D...
Desjardins (ancienne municipalité régionale de comté) (3930 octets)
22: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Deslauriers (Ignace-J.) (1435 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit et sciences sociales) et à l'Université de Toro...
4: Professeur à la Faculté de droit de l'Université de [{{SERVER}...
Desmarais (Gaston) (1437 octets)
6: Membre fondateur et professeur à la Faculté de droit de l'Université de [{{SERVER}...
Desmarais (Paul G.) (11498 octets)
15: ...RVER}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?search=%22Droit%22 Droit] de Hull, Le [{{SERVER}}{{SCRI...
Despatie (Alexandre) (6996 octets)
34: ...ril '''2008''', il s'inflige une fracture au pied droit durant son entraînement quotidien.
Desrochers (Félix) (445 octets)
2: ...Saint-Hyacinthe et à l'Université de Montréal (droit. '''1908''').
Dessaulles (Louis-Antoine) (3763 octets)
23: Les Erreurs de l'Église en droit naturel et canonique sur le mariage et le divorce...
Devlin (Bernard) (1100 octets)
2: Étudie le droit auprès de Me Edward Carter.
Devlin (Charles) (729 octets)
1: ...', Me Charles Devlin, 80 ans, un ancien avocat en droit du travail, crie «Hey» à quatre individus qui ...
Devon (circonscription provinciale) (2472 octets)
46: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Diamond (Simon-Pierre) (758 octets)
1: *Étudiant en droit né en '''1985''' à [{{SERVER...
Dionne (Gérard) (1992 octets)
1: ...-Coeur-de-Marie de Halifax et à Rome. Docteur en droit canon de l'Université de Rome. Vicaire de la par...
Disraeli (municipalité de ville) (5121 octets)
43: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Ditton (rivière) (984 octets)
5: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Divito (Pierino) (2832 octets)
7: ...clare que l'article 6 de la Charte canadienne des droits et libertés stipule que 
9: «Tout citoyen du Canada a le droit d'entrer, de rester et de sortir du Canada» 
11: ...on. Cette loi n'avait pas pour objet de créer un droit pour les citoyens canadiens de demander au Canada...
Dixville (municipalité de village) (3688 octets)
42: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Doherty (Charles Joseph) (2604 octets)
5: Professeur de droit international à la [{{SERVER}...
Doherty-Gonthier (Charles) (2616 octets)
7: ...ional du développement durable de la faculté de Droit de la [{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}...
Doiron (Louis) (1588 octets)
5: Président de sa promotion de la Faculté de droit de l'Université Laval.
Dorchester (circonscription fédérale) (2962 octets)
45: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.
Dorion (Catherine) (2953 octets)
3: ...M (baccalauréat en relations internationales et droit international, '''2009''') et au King's College d...
8: ...ette qu'elle n'ait pas pu siéger comme c'est son droit en Chambre»

Voir (500 précédents) (500 suivants) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).

Essayez la recherche Google

Récupérée de « http://www.memoireduquebec.com/wiki/index.php?title=Special:Search »

Résultat de la recherche

Un article de la Mémoire du Québec (2022).

Correspondances dans les titres

Correspondances dans les textes

Essayez la recherche Google

Vues

Outils personels

Boîte de navigation

Rechercher

Boîte à outils